Mesdames, messieurs, lamas, la masse, bonjour,
J'aurais une question assez SIMPLE, pour un sujet COMPLEXE.
I have a dream... j'ai eu une idée... un projet... du web. Malheureusement je ne peux pas trop expliquer le principe dès à présent, impliquant une forte participation de ses acteurs internautes.
Et j'aurais besoin de conseils pour rédiger mes mentions légales.
Pour la plupart de mes projets précédents, je copiais/collais/rafistolais/patchais les mentions légales d'autres sites à ma guise (y compris pour un forum) et tout allait pour le mieux.
Le souci est qu'il y aura des notions de cession de droits sur des écrits, de modération a posteriori, et de droit d'exploitation...
Quelqu'un aurait-il un des connaissances juridiques assez solide pour me filer un coup de main ?
J'aurais également une autre question : pour ce qui est de la littérature... dans quel cadre légal peut-on parler de certains sujets sans enfreindre une quelconque loi ? Je pense au cas du livre "rose-bonbon" qui, semble-t-il a soulevé pas mal de questions légales.
Voilà merci.
Mon frère a du mettre en place des mentions légales pour un site tout récemment. Repomper les mentions d'un autre site semble carrément interdit, alors que s'inspirer du contenu (ce qu'il vaut mieux faire quand on est pas juriste, évidemment) semble tout à fait possible, pour pêcher les bonnes idées et ne rien oublier, particulièrement au niveau du disclaimer.
Il faut savoir que tu peux te faire faire des mentions légales par un cabinet d'avocat, mais ça coute évidemment (rose-)bonbons...
Oui, réutiiliser à ma sauce, pas un simple copier/coller, bien entendu. Après, les termes généraux sont préservés.
Maintenant y'a d'autres problématiques liés à la cession de droits et sur le contenu même (car tout sera focalisé dessus) des contributions.
Donc j'en parlerai à la personne concernée et capable de me répondre sur ces différents points, si vous en connaissez une et n'ayant pas trop les moyens de m'en payer une (avocat, juristes, notaire, ...).
Exact, il y a des permanences de juristes dans les tribunaux, des bénévoles qui renseignent à l'oeil, le tout sera de dénicher monsieur ZE spécialiste.
Je précise que j'ai utilisé plusieurs fois les conseillers juridiques des tribunaux, et qu'ils ont toujours été compétents et utiles (et gratuits).
J'ai lu l'URL et j'avais déjà la moitié de la réponse.
merci... croisons les doigts. 