jbsckLe 15/01/2008 à 08:14
Pas de crainte à avoir, l'absence de CT au moment de la vente n'est pas gênante en soi puisque l'acheteur a du en faire un pour l'immatriculation à son nom. S'il y avait eu un soucis, c'est à ce moment là qu'il aurait du intervenir pour te demander l'annulation de la vente!
En matière de "tromperie", il faut démontrer l'intention du vendeur de dissimuler! Ce qui ne semble pas le cas ici! Le prix d'achat et aussi un indice.
L'acheteur ne peut que t'attirer sur le domaine du vice caché. Les vendeurs même non professionnels sont obligés d'en répondre mais dans une certaine mesure. Dans ton cas aucune chance que cela aboutisse!
Si ton acheteur veut jouer au malin, voici quelque conseils:
1/ C'est le demandeur donc celui qui allègue qui doit démontrer la défaillance du vendeur donc toi et cela passe par une expertise en règle. Quand je dis en règle, il ne faut pas que le mécano ou un autre ait déjà procédé au démontage! Donc son expert, le tien( via ton assurance si tu as souscris un contrat protection juridique)
2/Il va se louper sur ces exigences c'est garanti et puis le prix de l'action reviendra plus cher que l'auto d'autant qu'il devra te rembourser ou rembourser l'assurance pour le déplacement de l'expert (le tien) et comme aucun expert ne lui donnera raison (cf propos de Lorin avec critères âge et prix + efforts que tu as fait déplacement pour la batterie etc) c'est vouer à l'echec!
Moralité, tu peux dormir tranquille!!