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BxmanLe 23/04/2008 à 19:32
redonne la voiture, ça ne sert à rien, c'est le début d'une longue bataille juridique!
plutôt en racheter une autre, ou la garder pour pièces...

ou alors... présente là au CT, et essai une nouvelle immatriculation!
tu as une chance sur deux que ça marche! c'est déjà arrivé avec deux voitures d'un copain, où les papiers n'ont pas été fait depuis des lustres, revendue, recédée etc... sans changement des papiers, pourtant les papiers de cessation de la première vente ont bien été envoyés en prefecture et enregistrés!

il est allé voir le premier proprio, on remplit de nouveaux papiers avec un acte de vente actuel, repassage à la préf, et c'était bon!

au pire, s'il y a soucis, ça t'aura coûté un CT! mais bien moins cher que tout un bordel administratif!

la mention "pour pièces" sur la CG ne signifie rien du tout!

c'est "cédé le à" ou "pour destruction" stipulés sur la CG qui ont une valeur officielle