NilLe 02/02/2011 à 09:24
Normalement, les bâtiments publics à destination du public (en France) ne sont soumis à aucune règlementation sur l'utilisation de leur image (il y a peut-être une exception quand le bâtiment est récent, et encore j'en doute).
On avait eu à demander au Louvre le droit de prendre en photo un tableau de Watteau afin de l'utiliser dans le cadre de notre asso musicale. J'avais demandé les modalités, les tarifs pour les droits d'utilisation dans un cadre commercial, etc. et la personne m'avait indiqué qu'on pouvait venir faire la photo sans rien payer à n'importe quel moment dans les heures d'ouverture, en respectant les interdictions potentielles posées afin d'éviter la dégradation des oeuvres (flash, quoi... mais dans la plupart des cas ils interdisent les appareils photos en général parce que les 3/4 des glands laissent le flash auto). On pouvait aussi, si on le voulait, avoir accès au musée (mais c'était payant, là) dans une plage spéciale réservée aux photographes (dans ma tête c'était le mardi matin, mais la demande a été faite en 2003, alors...) afin d'éviter d'être dérangés par les visiteurs; pour pouvoir placer l'appareil sur pied, etc.
Autant que je sache, ça n'est valable que pour les lieux publics. Les musées privés (gérés par des associations et non des organismes nationaux) et les lieux de cultes dérogent à cette règle.