Brevets != droits d'auteur. (Cela dit, ./7 n'est probablement pas correct non plus.)

Ce que j'ai lu sur le net, c'est qu'en pratique, beaucoup de développeurs réutilisent leur code plus tard même s'ils n'en ont en principe pas le droit, surtout dans le propriétaire où personne ne pourra vérifier.