salut,
il en va de même pour les fosses sceptiques........mais petit détail:
Qui va faire appliquer cette loi, pas la gendarmerie en tout cas, peut être le maire car c'est de son ressort, (comme les fosses, les chiens mordeurs etc, l'arbre qui touche les fils etc.... Le maire préfèrera tempérer (s'il s'en mêle), plutôt que de perdre son électorat.
Tout çà c'est politique
les gendarmes ont autre chose à faire que de s'occuper des querelles de voisinage.
A partir du moment ou tu ne laisses rien sur la voie publique et que tout soit correctement stocké, (pas dans un champ avec des ronces partout), tu peux rester tranquille.
Il y a certe la loi, mais aussi son interprétation ...."la lettre et l'esprit de la lettre".
Qui voudrait aller jusqu'au tribunal et lâcher du blé pour rien bien souvent car les non représentations,recour, appel, etc....dissuadent beaucoup aujourd'hui, vu que les tribunaux sont assez malmenés en ce moment.

PS, t'as besoin de tout çà?
Avec le temps tu t'appercevras que rien n'avance sauf ton stock qui grossi.
Aucun projet de restauration n'aboutira faute de temps et d'espace (dans ta tête).
J'ai fait cette triste expérience mais à moindre mesure par rapport à toi.
Et maintenant il reste 2 motos (restaurée ou presque neuve et parfaitement roulantes) et 4 bagnoles:
1 pour tous les jours (qui demande un peu d'entretien donc du temps)
1 DS dont le projet de passage en diesel date depuis 1997 et on est en 2010 et c'est toujours pas fait......
2 Bx pour n'en faire qu'une très particulière. Il me tarde de débarasser l'une d'elle afin de libérer de la place.
Et stop, plus de stock mort.
Les pièces d'usure seront stockées, mais jamais au grand jamais de berceau moteur (qu'on ne change jamais ni de capot ou d'aile car çà se trouvera toujours et je passe sur les portières etc.....).
Médite et mets en vente, de + le pognon rentre, te permettant de faire avancer tes projets de mécanique)

Au lieu de ce dire, un jour la mienne sera comme celle là, fait le maintenant.

PS: j'aimerai aussi voir les photos, pour voir l'ampleur du stock.
Te connaissant un peu, çà doit valoir son pesant d'or.
A+