Zerosquare (./4295) :
Ce n'est pas ton parallèle qui pose problème, je le trouve même plutôt pertinent ; c'est le fait que tu mélanges les usages futurs et les usages passés, comme l'explique Flanker. Le fait qu'empêcher les usages futurs puisse être difficile à garantir est un problème, mais c'est un problème d'une autre nature
Oui et non, parce qu'on se place d'un point de vue où la temporalité s'est déjà écoulée.
Le problème commun à ces trois situations (consentement sexuel, droit à l'image, paternité de l'oeuvre), c'est qu'au moment où tu engages l'action en toute bonne fois parce que tu penses que le consentement est là et durable (acte sexuel, diffusion d'un trombinoscope, acquisition d'une oeuvre), tu ne peux (en tout cas pas si les exemples tirés de FB ont une répercussion dans la jurisprudence, ce dont je doute) pas de prémunir d'un changement de l'état de consentement qui affecte l'action que tu fais au moment où tu la fais. Même si, je suis d'accord, la valeur en droit (le moment où change il y a rupture du consentement) n'est pas la même, comme vous le dites.
Je ne fais rien de plus qu'un parallèle (non superposable), hein, pas la peine de plus dévier sur le sujet ^^