Bonsoir,

Copyright, propriété intell, Design etc... sont dans le domaine public depuis que le constructeur à rénoncé à fabriquer des pièces de rechange 10 années après que le dernier véhicule soit sorti des chaines de fabrication.

Par exemple :
Si un jour les services de la Drire (les Mines) vous demande une authorisation constructeur pour une modification de véhicule, ILS N'EN N'ONT AUCUN DROIT.

C'est toujours bon à savoir