squalyl (./23) :
et les mécaniques de nickserv qui lient souvent un nick avec une adresse mail?

Oui je pense que c'est valable, mais sur bashfr par exemple, on n'a aucune validité de la provenance des quotes. Donc n'ayant aucun référentiel, ça devient dur de prouver quoi que ce soit.
Par contre, si naPO indiquant le serveur et le canal IRC de son log, alors il y a possibilité de faire valoir un droit de retrait.

squalyl (./23) :
(put1 faut logger aussi les firewalls (si t'as un peu de traffic tu peux allonger les TB pour stocker tout ça )

Ce qui explique pourquoi personne n'est vraiment en règle avec la loi (c'est une merde juridique, technique et ça mange des tonnes de données... imagine une université avec 80000 usagers dont des labos de recherche, ça donne bien )