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iwannabeasushiLe 09/01/2010 à 14:55
ZikZak (./32) :
Oui mais non, c'est de la Taxe sur de la Valeur Ajoutée.
Le prix que paie le gagnant est nul, c'est plutôt l'envoyeur qui devrait payer une TVA, ce qui a très certaienment été fait.


Le fait que ce soit un lot n'implique absolument pas qu'il n'y ait pas de TVA a payer. Dans le cas d'un gain, la TVA est versé à l'Etat par l'acheteur. Et la TVA est fonction de la zone de consommation du produit.
Quand bien même Tokyoflash, ou tout autre envoyeur, aurait payé la tva japonaise, l'ipod sera consommé en France, d'où la TVA française. Que l'envoyeur ait payé ou pas la tva japonaise ne regarde absolument pas les douanes françaises, car il était en droit de réclamer sa détaxe dans le pays d'achat.