Folco > sans brevet logiciel tu veux dire ?
Au départ la notion de brevet est censée protéger l'innovation, mais elle a été complètement dévoyée (surtout dans les pays anglo-saxons, je suppose que vous connaissez ça : http://www.newscientist.com/article/dn965-wheel-patented-in-australia.html , il y a aussi ça par exemple http://www.newscientist.com/article/dn2178-boy-takes-swing-at-us-patents.html ). Plus précisément l'idée de base est de lutter contre le secret industriel (et son corollaire l'espionnage industriel).
Imagine que tu inventes un nouveau truc ; pour en profiter, tu ne veux pas qu'on te pique cette invention. En l'absence de brevet, tu vas essayer de garder tout un tas de secrets de fabrication, mais ça va te coûter et ça nuit à la propagation de ton innovation. De plus si tu réussis à préserver le secret très longtemps tu vas avoir un monopole sur le truc pendant un siècle, ça te fera une rente et tu dormiras sur tes lauriers sans plus rien inventer. Par ailleurs d'autres boîtes vont voir que ton truc marche et vont essayer de t'espionner ou de faire du reverse-engineering pour comprendre comment tu as fait, ça va aussi leur coûter du temps et des moyens qui ne seront donc pas consacrés à innover, en plus si tu es une petite boîte tu vas te faire niquer beaucoup plus facilement que si tu es une grosse société (moins de moyens pour garder le secret).

En te permettant de déposer un brevet sur cette invention, on te permet de la divulguer en ayant un monopole garanti sur son exploitation pendant un certain temps. Les autres boîtes n'ont alors pas à t'espionner (il n'y a pas de secrets de fabrication, le brevet est public), et ta boîte à toi devra continuer à innover en vue de l'expiration du monopole.

C'est un système qui vaut ce qu'il vaut et qui a ses défauts, mais normalement il est destiné aux procédés industriels. C'est complètement inadapté au logiciel...

P.S. les brevets logiciels n'existent pas en France.

./1923 > oui, c'est pour ça que je dis "si c'est vrai" (je ne fais pas une confiance aveugle à macbidouille ^^), mais par ailleurs je pense que les brevets sont beaucoup trop facilement considérés comme valides aux USA (il est possible qu'un brevet soit bidon selon le bon sens mais valide selon la justice américaine :-\)