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zikzakLe 15/11/2019 à 16:15

L'Assemblée nationale a adopté jeudi 14 novembre 2019 un amendement au projet de loi de Finances 2020 réintégrant les produits à base d'huile de palme dans la liste des biocarburants, un vote qui pourrait profiter à Total.
Un amendement repoussant à 2026 l'entrée en vigueur de cette mesure

Dans le cadre de la précédente loi de Finances adoptée en 2018, les produits à base d'huile de palme ne devaient plus bénéficier à compter du 1er janvier 2020 d'une exonération fiscale accordée aux biocarburants. Les députés ont cependant voté ce jeudi 14 novembre un amendement repoussant à 2026 l'entrée en vigueur de cette mesure. Selon cet amendement, "les produits à base d’huile de palme ne seront plus considérés comme des biocarburants à compter du 1er janvier 2026".

Total avait contesté en vain devant le Conseil constitutionnel l'exclusion de l'huile de palme de la liste des biocarburants. Le groupe pétrolier français utilise l'huile de palme pour la production de biocarburants dans sa raffinerie de La Mède (Bouches-du-Rhône). La production d'huile de palme, en forte croissance, est jugée responsable d'une déforestation massive dans les régions tropicales.

Les députés réintègrent l'huile de palme dans la liste des biocarburantsSciences et AvenirL'Assemblée nationale a adopté un amendement au projet de loi de Finances 2020 réintégrant les produits à base d'huile de palme dans la liste des biocarburants.