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guzardLe 23/12/2015 à 23:22
hmmm, il y a beaucoup cafouillages et de fausses idées, dans les réponses apportées ci dessus concernant le changement de motorisation.
Déjà c'est la DREAL maintenant qui s'occupe de la paperasse administrative.
Il est toujours possible de monter un dossier de chgt de motorisation à titre isolé, car c'est parfois le cas pour les GPL. La demande de dossier est consultable en ligne pour certains départements.
Nulle part il n'est stipulé que c'est impossible de réaliser l’opération à titre individuel. Ce n'est qu'une question de papier à fournir.

Ensuite il y a confusion entre assurance et autorisation officielle (carte grise). Les 2 sont indépendants.
L'assureur n'a pas le pouvoir d'autoriser ou pas la circulation d'un véhicule possédant un CT valide.
Et l'état ne peut pas interdire l'assurance dudit véhicule conforme ou pas.
Les 2 parties sont indépendantes, mais l'une s'appuie sur l'autre, c'est là, la nuance.
Il est toujours possible d'obtenir un avenant au contrat d'assurance, lorsqu'il y a modification du véhicule.
C'est d'ailleurs nécessaire lorsqu'on circule avec un "type mine modifié", car le véhicule est souvent inconnu dans la base de données de l'assureur.
Hormis les mutuelles d'assurances qui ont un fonctionnement archaïque de type administratif totalement déconnecté du terrain, il suffit de quelques clics pour enregistrer n'importe quel fer à repassé dans la base d'un assureur.
Un courtier à les mêmes pouvoirs vu qu'il représente l'assurance. Il y va de sa responsabilité et non pas de la votre...à chacun son métier.
Vous ne pouvez pas être responsable d'une anomalie du courtier et vice versa.
L'assureur s'appuiera sur la carte grise et les données techniques fournies par le propriétaire. Là le propriétaire s'engage vu qu'il y a signature des 2 parties de l'avenant.
Sur certains points il faudra une validation par des experts mandatés, mais c'est très rare qu'ils se déplacent pour vérifier le véhicule.....vu qu'il n'y a pas de rémunération derrière cet exercice.

J'ai passé une 16TRS en 19TRD en 1998, sans souci important vu que la version diesel est connue et homologuée en France. (carte grise modifiée et avenant au contrat d'assurance).
Je roulais donc légalement avec une caisse ayant un numéro de caisse non concordant avec le type de motorisation.
J'ai même eu un accident avec 50% de responsabilité, Le passage d'un expert et j'ai été indemnisé de la moitié des dégâts subis.

Depuis j'ai passé un autre véhicule de l'essence au diesel à nouveau mais cette fois pour un type mine inconnu en France. Le dossier de la DREAL en main, un résultat d'un CT (non valide du fait du chgt d'énergie, mais avec tous les autres points valides) et j'ai obtenu le précieux sésame (récépissé de passage au mine ou barré rouge), pour réaliser une "carte grise".
Les fonctionnaires ouvrent le parapluie certes......mais si le dossier est complet, ils valideront.
Inutile de lui montrer le véhicule car ce n'est pas dans ses compétences. Ce n'est pas son boulot.
Le votre est de rassembler les documents demandés et c'est tout.
Il faut oublier cette fausse idée d'une administration rigide et intransigeante. Et comprendre que ce n'est juste que la fourniture des papiers qui compte
Ne pas perdre de vue que nous sommes en Europe et que dans certains pays de l'union on peut rouler avec n'importe quoi.
La tendance à l'uniformisation est amorcée depuis quelques années et c'est tant mieux. (exemple dans moins de 10 jours, il sera enfin terminé avec la loi des 100cv pour une bécane).
On va enfin un jour pouvoir rouler différemment avec autre chose que des caisses banales bien souvent grises qui se ressemblent toutes dans les parkings de l'euro citro.
Je sais que çà déplait au français moyen avec son esprit castrateur mais pour l'instant encore il est légalement possible de bidouiller son os.
Faut juste se retrousser les manches du coté administratif.
Après on peut s'interroger sur l'intérêt de la modif, mais çà ne nous regarde pas.

Au fait les possesseurs de BX ambulances savent'ils, que dans certains département, il faut nécessairement déclasser de manière légale et administrative le véhicule avant de pouvoir l'immatriculer à son nom en tant que VL......alors que dans d’autres préfectures le véhicule peut rester en VASP.
C'est une question d'interprétation des textes administratifs.
Tout est dans l'interprétation des textes et çà dans n'importe quel domaine.
Mais c'est uniquement la personne dite "qualifiée" qui décide pas vous ni moi.

PS: par pitié ne pas confondre l’œuvre de Regembeau et le moteur C35, même si la base est la même.
Regembeau a su finaliser une SM inachevée par son constructeur.