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iwannabeasushiLe 29/03/2011 à 16:06
Tu peux lire de deux façons :

"L'entreprise versera au stagiaire une indemnité de stage journalière nette, égale à 417E versée mensuellement."

"L'entreprise versera au stagiaire une indemnité de stage journalière nette égale à 417E, versée mensuellement."

J'ai juste rajouté une virgule. La première version est bien celle qui est juridiquement entendue. Et ça correspond comme par hasard à l'indemnité de stage non imposable maximum.

Et vu qu'Arvi à fait son stage en 2010, son indemnité se calcule comme suit :
L'indemnité maximum non imposable est à 12,5% du plafond de la sécurité sociale, sur la base horaire (22€ pour 2010). Le temps plein est de 35h par semaine, soit 151,67h par mois (35*52/12 = temps de travail hebdomadaire * nombre de semaines dans une année / nombre de mois dans une année).

L'indemnité maximum non imposable pour 2010 est donc de : 22*12,5%*151,67=417,09€ par mois