56082Fermer56084
NilLe 03/10/2018 à 10:31
Meowcate (./56082) :

Voilà donc où nous en sommes donc, l'auteur essaie maintenant de prendre une grosse part du gâteau, part qu'il a refusé à l'origine parce qu'il ne pensait pas que le gâteau puisse être si gros. Pourtant les jeux et la sortie de la future série Netflix lui assurent que les ventes de ses livres s'envolent dans tous les pays.
L'auteur a beau être (d'après ta description) un gros égocentré imbu de lui-même, il est légitime dans sa demande : lorsqu'un accord est passé entre un auteur et un tiers concernant une oeuvre de l'esprit, si les bénéfices tirés par le tiers de cet accord sont sans commune mesure avec l'accord initial, il y a des leviers juridiques pour le faire évoluer. Je pense (à vérifier) que le fait que la Pologne soit dans l'UE, et que toutes les parties soient polonaises fait qu'il (l'auteur) n'a pas trop de souci à se faire (peut-être par contre que sa demande sera jugée trop élevée).

C'est une situation qui est relativement fréquente, en particulier dans le monde de la musique pour les droits voisins (un orchestre monté pour une occasion particulière enregistre un morceau et les musiciens signent une cession de droits pour un montant dérisoire ; le titre enregistré devient le générique d'une série télévisée qui passe tous les jours sur une chaîne publique à une heure de forte audience, les musiciens demandent une révision du contrat).

À noter que ça aurait pu être bien plus compliqué si la boite avait été aux USA ; dans la mesure où les USA n'ont pas signé l'ensemble des accords de l'OMPI (en particulier ceux relatifs aux droits voisins), il faudrait se référer à l'accord de Marrakech sur les ADPIC (qui font partie des accords fondateurs de l'OMC au niveau de la propriété intellectuelle, et qui ne sont pas un accord de l'OMPI, ce qui change pas mal les choses).