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NhutLe 15/04/2010 à 11:58
Nhut (./190) :
La question est: l'auteur d'un recopiage toléré (Texas Instruments n'a certainement pas porté plainte contre KK, on sait tous maintenant que ce sont des photos officielles TI) jouit-il de tous les droits sur son "oeuvre"?


Alors?

Le possesseur d'une oeuvre clairement non originale qui ne doit son existence qu'à la tolérance ou au laxisme des auteurs originaux a-t-il le droit de proclamer l'oeuvre comme étant la sienne et de jouir de la protection des droits d'auteurs dessus?