hibou Le 14/03/2005 à 14:11 Le delibere : j'ai ete tres surpris.
Pour le premier proces, etant le petit nouveau (les autres avaient deja assiste a 2 ou 3 ou toutes les affaires), le president m'indique comment il organise : on debat des faits et de la culpabilite, puis on vote sur la question : est-il coupable ? Puis, si culpabilite il y a, on debat alors sur la personnalite de l'accuse pour decider d'une peine. Et enfin on vote.
Donc le debat commence :le president pose les questions du genre : comment avez vous trouve les temoignage des victimes, des temoins, experts... Et en fait, la discussion part dans tout les sens, a certains moments meme, il y a deux discussions simultanees (on est 9 jures + les 3 magistrats). Moi, tant que les gens causent je les ecoute. Puis le president pose la question (en gros, pas dixit) "on est tous d'accord, c'est evident il est coupable ?" effectivement il etait evident qu'il etait coupable, personne n'a proteste. Puis la discussion continue, j'ecoute toujours, les descutions allant bon train. Puis le president dit "aller on vote". Je pensais au vote "coupable/non-coupable". Ben non, on jugait deja de la peine...
On a vote, tout le monde etait d'accord pour un peine maximale, sauf moi... et j'avais rien dit... j'etais assez loin des autres... le vote est anonyme, mais sachant ce que j'avais vote, je savais que j'etais le seul a donne moins de 10 ans...
Je suis sorti du tribunal, degoute de moi-meme et de mon mutisme... Le film "12 hommes en coleres" me revenait a l'esprit : un jure fait basculer le jugement...
Le soir meme j'en dicute avec une amie, je voulais me faire recuser le lendemain (on peut demander a l'avocat general de se faire recuser en donnant ses raisons : par exemple : malade ce matin, enfant a l'hopital, deces recent... ), je ne voulais pas refaire la meme betise. Elle convainc que non, il fallait que je persiste, et me convainc que c'etait au president de faire parler tout le monde. Elle n'avait pas tord.
Le lendemain, j'y vais, mais plus avec le degout, mais avec de la colere, j'etais plutot fache sur le delibere de la veille. Je n'ai donc pas essaye de me faire recuse, et j'ai ete tire au sort.
Durant une pause, le president m'interpelle, et me demande mon avis sur la cour d'assise (etant toujours le petit nouveau). Toujours sous tension, je me lache un peu, et je lui dit (en gros, avec la nuance qui s'impose) "j'ai l'impression que le delibere pourrait tres bien se passer dans un bar". La dessus il me repond qu'il ne peut pas faire autrement, sinon il ne vit plus etant donne la pression quotidienne, et la discussion tourne court.
Pour ce deuxieme delibere, encore une fois je n'ai pas cause, mais ce fut beaucoup moins perturbant pour moi car j'etais d'accord avec les propos qui etaient tenus, et la decision finale etait la meme que la mienne. J'en suis ressorti presque content, car j'avais eu l'impression d'avoir rendu justice sans avoir detruit la vie de l'accuse : on l'a condamne a 5 ans de surcis, donc il etait toujours libre, mais reconnu comme coupable.
Mes impressions finales sur toussa.
On nous a dit, lors de la premiere journee (on a eu une mini-formation de jure la premiere demi-journee), que tous les partits recherchent la verite. Je dois avouer que c'est tres vrai. La partie civile va mettre a jour la part de verite qui l'interesse, la defense va mettre a jour l'autre part de verite, le president va essayer d'y ajouter du bon sens ainsi que l'avocat general. Si mensonge il y a, ils apparaissent tres vite, vu qu'il y a souvent confrontation. Reste les versions differentes des deux parties accuse et victime dont il n'est pas possible de verifier la veracite, malheureusement pour les cas de viol par exemple. Mais des indices exterieurs permettent de favoriser une version plutot que l'autre : exple : l'expert psychologue explique que la victime est traumatisee et n'a pas de tendance affabulatoire, et un autre explique que l'accuse est extrement narcissique. Le proces sert donc a etablir la verite.
La ou cela desequilibre, c'est le pouvoir du president. C'est lui qui decide de l'ordre des temoignages, c'est lui qui pose les premieres questions, c'est lui dirige la seance (il pousse des "coups de gueule" contre les avocats qui abusent par leurs questions inappropriees), c'est lui qui dirige les debats de la deliberation, c'est lui qui imprime a toute la session le comportement du jury (les laisse faire des blagues douteuses pendant le delibere...). Pour moi, il a un tres grande influence.
Techniquement, c'est le jury qui a le pouvoir, puisqu'il faut que plus de la moitie du jury soit d'accord pour qu'un jugement se fasse. (8 voix sur 12). Mais de part leur experience, leur savoir, le jury est de fait influence.
Pour caricaturer, les magistrats sont convaincu d'une peine, et le jury ne sert qu'a apporter une nuance par le bon sens que ne pourrait pas avoir un professionel toute l'annee. Pour les affaires qui ne sont pas du ressort des assises, il n'y a pas de jury, on estime le bon sens des magistrats suffisant. Pour les assises, les crimes etant bien plus durs, on deleste un peu les magistrats...
C'est un peu caricatural, mais c'est ce que je ressents.
En plus, j'ai l'impression que l'on donne une peine comme on donnerai une amende... A quoi sert 15 ans de prison a un homme qui ne reconnait pas les fait... vu sa personnalite, il ne les reconnaitra surement pas en prison....
un peu degoute du systeme judiciaire francais... (et admiratif devant toi cher lecteur d'avoir lu jusqu'au bout ^^)
