PropLa Sérénissime Cour Royale - Page 1

Sire, ma proposition est prête. Qu'en dites-vous ?

La Sérénissime Cour Royale

Institution et composition
-La Sérénissime Cour Royale est instituée, elle est composée de Sa Bien Aimée Majesté et de tous les sages du Royaume.

Fonction et moyens
-La Sérénissime Cour Royale a pour fonction de juger les suspects d’actes contraires aux Lois Royales dont Elle a accepté la requête au jugement.
Elle peut condamner le suspect :
1° à un simple blâme,
2° à une amende, qui renflouerait les coffres de la Sérénissime Cour Royale,
3° à une dégradation civile,
4° à une interdiction temporaire ou indéfinie de proposer,
5° à une interdiction totale, temporaire ou indéfinie, de poster dans les catégories du jeu,
ou bien tout simplement l’innocenter.
Elle peut annuler à tous moment une condamnation selon les mêmes modalités qu’un jugement.

Ouverture, acception ou refus d’une requête
-Tous membre du Bon Peuple Dévoué peut requêter à la Sérénissime Cour Royale d’en juger un autre qui aurait accomplis un acte contraire aux Lois Royales.
La Sérénissime Cour Royale est libre d’accepter, de refuser ou d’ignorer la requête.
Cette requête est réputée acceptée par la Sérénissime Cour Royale quand un des sages du Royaume ou Sa Bien Aimée Majesté en décide ainsi, elle est réputée refusée quand la majorité des membres de la Sérénissime Cour Royale en décide ainsi.

Procédure
-La Sérénissime Cour Royale décide à la majorité de ses membres de l’innocence ou de la culpabilité du suspect et, le cas échéant, de la peine à lui appliquer.
En cas d’égalité, la voix de Sa Bien Aimée Majesté a prépondérance.

Disposition pénale
-Le fait d’être l’auteur d’une requête refusée ou dont le jugement à conclu à l’innocence du suspect est passible de poursuite pour dénonciation calomnieuse.

Dispositions diverses
-La Sérénissime Cour Royale juge, et ordonne une peine le cas échéant, selon les Lois Royales actuelles et sans sévérité inutile ou laxisme. La devise et le principe de la Sérénissime Cour Royale est « Le Roy, la Loi, la Justice ».

Que les sages donnent leur avis !

2° à une amende, qui renflouerait les coffres de la Sérénissime Cour Royale,

Interessant, mais inutile à l'heure actuelle : il n'y a pas de collège régissant la monnaie, donc SS BAM peut disposer de toute monnaie nécessaire sur simple injonction.

Ouverture, acception ou refus d’une requête

Il manque un article relatif à l'auto-délation. Je le pense indispensable... Que faire si, pris de remors, je veux m'accuser de tricherie, par exemple ?
Pour la partie relative à la Procédure il manque une information relative au non-lieu. On peut être ni coupable ni innocent, et l'affaire peut-être classée sans suite s'il le faut. Ce cas doit apparaitre, AMHA.

En dehors de ces points de détails, je suis globalement favorable à cette proposition et propose d'accorder 20Hpm au Sieur Bovido lorsqu'il aura présenté une version définitive de sa proposition.

Nous souhaitons que les sages n'aient qu'un avis consultatif sur la cour royale, nous sentant obligés (du moins au début), de tenir en main les trois pouvoirs.

Si SS BAM Moumou me le permet, je lui rappelle que c'est déjà le cas. Le message n°2 ne faisant que donner mon humble avis sur la proposition du sieur Bovido

Votre Bien Aimée Majesté, voici la version modifiée de ma proposition :

La Sérénissime Cour Royale

Institution et composition
-La Sérénissime Cour Royale est instituée, elle est composée de Sa Bien Aimée Majesté et de tous les sages du Royaume.

Fonction et moyens
-La Sérénissime Cour Royale a pour fonction de juger les suspects d’actes contraires aux Lois Royales dont Elle a accepté la requête au jugement.
Elle peut condamner le suspect :
1° à un simple blâme,
2° à une dégradation civile,
3° à une interdiction temporaire ou indéfinie de proposer,
4° à une interdiction totale, temporaire ou indéfinie, de poster dans les catégories du jeu,
ou tout simplement l’innocenter ou déclarer un non-lieu.
Elle peut annuler à tous moment une condamnation selon les mêmes modalités qu’un jugement.

Ouverture du procès
-Tous membre du Bon Peuple Dévoué peut requêter à la Sérénissime Cour Royale d’en juger soit un autre, soit lui-même, qui aurait accomplis un acte contraire aux Lois Royales.

Procédure
-Sa Bien Aimée Majesté décide, au nom de la Sérénissime Cour Royale, de l’innocence, de la culpabilité ou du non-lieu du suspect et, le cas échéant, de la peine à lui appliquer.
Les sages n’ont que valeur consultative : il est dans leur devoir d’éclairer Sa Bien Aimée Majesté dans son jugement.

Disposition pénale
-Le fait d’être l’auteur d’une requête dont le jugement à conclu à l’innocence du suspect est passible de poursuite pour dénonciation calomnieuse, sauf en cas d’auto-accusation.

Dispositions diverses
-La Sérénissime Cour Royale juge, et ordonne une peine le cas échéant, selon les Lois Royales actuelles et sans sévérité inutile ou laxisme. La devise et le principe de la Sérénissime Cour Royale est « Le Roy, la Loi, la Justice ».

Accepté, voilà qui Nous paraît bel et bon. Selon les conseils de Notre bon sage Nil, 20 Hpm iront dans la poche du sieur Bovido.

Votre Bien Aimée Majesté est trop bonne.