Carte grise pour une ex ambulance - Page 1

Bonjour à tous
J’ai passé le CT de ma BX 1,9D ambulance , sans trop de problèmes si ce n’est que le frein à main était ( d’après le contrôleur ) totalement inopérant sur les roues arrières (après quelques instants de réflexion , il l’a repassé sur le banc et là , ça allait beaucoup mieux ) . Étonnamment les mesures anti-pollution étaient bonnes mais sur l’ordinateur il y avait le petit carré rouge qui signifie contre visite obligatoire . Un deuxième passage au banc confirme la bonne valeur des mesures…… et du carré rouge ? ( sans doute est-ce dû au fait que tout ce que je touche tourne au rouge ) . Rectification du problème à la main .
De retour chez moi , je m’aperçois que la validité du contrôle est seulement de 1 an : logique puisque sur le CT, dans la case motif de la visite : il est indiqué véhicule sanitaire .
La CG est en J1 : VASP et J3 : AMBULANCE ( toujours au nom de l’ancien propriétaire ) .
Or sur le précédent CT du vendeur , la validité était de 2 ans et dans la case motif : visite technique obligatoire .
Malgré toute la bonne volonté du contrôleur (qui a pris conseil auprès du responsable de la chaîne ) ,ceci semble tout à fait légal .
Quelle est l’expérience de ceux qui ont roulé en ex ambulance ?
Comment faire pour n’avoir à passer le CT que tous les 2 ans ? (Je ne doute pas qu’il soit possible de faire changer ces 2 termes VASP et AMBULANCE en se lançant dans des formalités administratives interminables et tortueuses ; mais comment peut-on les éviter en faisant simple ) .
Merci de vos avis .

Salut Michel.

VASP ambulance = un examen complet tous les ans .

Sinon changement de type mine, suivant préfecture pas impossible à obtenir non plus. Une bonne alternative si tu souhaites plus de trois places. Pour ce cas il a des pros qui peuvent te monter tout le dossier.
A moins d'une carte grise collection (sans certitude non plus) = CT tout les 5 ans.

Pour la mienne, je me dirige vers une carte grise collection l'année prochaine, je verrais bien le moment venu...

Au faite tu as encore le siège arrière ?

Salut,

En effet, le CT c'est tous les ans pour les VASP, à prendre en compte quand on achète une ambulance.

Je m'étais fait la même remarque en passant mon ambulance au ct il y a quelques années.

Merci à tous les deux .
J'avais aussi posé la question à la DREAL qui ( OH miracle m'a déjà répondu ) en m'envoyant le dossier à constituer pour passer d'ambulance en VP ambulance .


Transformation d’un véhicule transport de personnes (TCP)
en camionnette (CTTE)
conformément à un type réceptionné
VEHICULES CONCERNES
Tous les véhicules classés en TCP dont la transformation le rend conforme à un véhicule réceptionné en CTTE
NATURE DU DOSSIER TECHNIQUE A CONSTITUER
?
Pièce 1
Demande de réception établie par le demandeur (cf. modèle annexe 1)
?
Pièce 2
Titre de circulation du véhicule pour les véhicules usagés
?
Pièce 3
Spécimen de la notice descriptive du véhicule TCP de base
Ou
spécimen du certificat de conformité du véhicule TCP de base
?
Pièce 4
Carte violette ou attestation d’aménagement du véhicule dans son ancienne configuration
?
Pièce 5
Attestation du constructeur du véhicule TCP de base
-
spécifiant son accord pour la transformation du type d’origine vers le type CTTE final
-
précisant les préconisations à suivre pour effectuer cette transformation avec la liste exhaustive des modifications à apporter au véhicule
-
joignant le spécimen de la notice descriptive ou la copie d’un certificat de conformité du type final obtenu après transformation
?
Pièce 6
Attestation de la personne ayant effectué les travaux précisant la liste des travaux apportés et précisant qu’ils ont été effectués suivant les préconisations du constructeur du véhicule de base et suivant les règles de l’art (cf. modèle annexe 2)
?
Pièce 7
Bulletin de pesée du véhicule à vide en ordre de marche, véhicule total et essieu par essieu, sans conducteur ni passagers, réservoirs pleins,
accompagné d’un calcul de répartition des charges ou certificat de carrossage
?
Pièce 8
Procès verbal de contrôle technique du véhicule accepté et valide, établi par un centre agréé par la préfecture (si l’age du véhicule le soumet à cette obligation) dans la configuration du véhicule transformé.
RTI03.8.2 – code LORI : CDG 1/5
version du 20.06.2011
RTI03.8.2 – code LORI : CDG 2/5
PREVOIR LORS DE LA PRESENTATION DU VEHICULE
?
Le coût de la réception est de 86,90 euros à régler le jour de la présentation du véhicule, uniquement par chèque à l’ordre du REGISSEUR DE RECETTES DE LA DRIEE/DREAL/DEAL ou par mandat cash à l’ordre du TRESOR PUBLIC.
?
Plaque de tare à apposer sur le véhicule (cf. modèle annexe 3)
?
Plaque de transformation à apposer sur le véhicule (cf. modèle annexe 4)
RECOMMANDATIONS
? L’instruction du dossier repose sur la fourniture de photocopies parfaitement lisibles. Toutefois, les originaux des pièces du dossier doivent être présentés au moins au moment de la présentation du véhicule.
? Le rendez-vous pour l’examen du véhicule ne sera fixé par la DRIEE/DREAL/DEAL qu’après présentation d’un dossier complet et dûment renseigné selon les indications ci dessus.
? Après examen du dossier et/ou contrôle du véhicule, la DRIEE/DREAL/DEAL pourra, si nécessaire, demander des pièces complémentaires
IMMATRICULATION DU VEHICULE
La liste complète des documents à fournir pour l’immatriculation du véhicule peut être obtenue en préfecture ou sur le site internet : http://www.service-public.fr/formulaires/

Comme vous pouvez le voir , c'est très simple ( atchoum !!)
N'étant pas du genre à perdre un temps précieux dans des paperasseries je crois bien que je vais la laisser en VASP ; tant pis je ferai sûrement comme Laurent et la passerait en véhicule de collection en 2022 ce qui me fait 6 CT à passer ; donc 3 supplémentaires ( c'est à dire , si le prix n'augmente pas 150€ supplémentaires le CT étant à 50€) . Par rapport au coût de la réception ( 86,90€ ) plus les diverses bricoles demandées je crois que ça vaut le coup ; Qui plus est , qu'en sera-t-il dans 6 ans ?????
Il faut savoir qu'en ne changeant pas le type du véhicule , je suis HORS LA LOI ! Quel agréable frisson de bravade anti-constitutionnelle .

Laurent si je t'ai bien compris , je crois que tu fais erreur : c'est un CT complet tous les ans car le contrôleur a identifié le véhicule comme VP sanitaire et c'est bien là mon problème :transport de personnes donc CT tous les ans . Le précédent proprio avait un CT VASP et il était indiqué sur le CT : prochain CT partiel dans 1 an et CT complet dans 2 ans ( comme tu le dis ) ce qui n'est pas mon cas ( je n'ai pas eu de chance ) : CT complet dans 1 an . (apparemment le contrôleur est bien sympa mais plutôt néophyte )
Non Laurent je n'ai plus le siège ( individuel arrière ) ( ni le brancard ) le précédent proprio l'avait remplacé par une banquette (que j'ai enlevé) .

Ya une ambulance sur le bon coin,
Tu pourrais te la faire livrer si tu peux la stocker.

Michel . Même si pas plus mal ton contrôleur aurait du indiqué la non concordance places assises, carte grise .

En collection tu peux aussi demander une carte grise a titre isolé (inférieure à 30 ans) cela évite d'attendre 2022 .

La ou cela peut poser problème c'est que certaines préfectures n'accepte pas qu'un particulier fasse une carte grise VSAP.

Laurent : le contrôleur a effectivement mentionné la non concordance des places assises sur le PV mais ça n'est pas un motif de contre visite , donc pas grave .

As-tu plus d'infos sur cette histoire de CG de collection pour un véhicule de moins de 30 ans ? Quels motifs et/ou papiers faut-il fournir ?

Bxverte :
Pourquoi veux-tu que j'achète une autre ambulance ? Celle que j'ai me suffira amplement pour m'emmener jusqu'à l'hospice .
Par contre c'est un corbillard ( BX évidemment ) qui me manque : il faut savoir se munir de tous les outils qui peuvent ( éventuellement ) être utiles un jour ou l'autre . Je compte sur toi pour me trouver ça .

Tu me dis une ambulance sur LBC ; j'en vois deux :
une dont l'intérieur est pas au top et dont le vendeur semble optimiste pour le CT :
https://www.leboncoin.fr/voitures/959248328.htm?ca=22_s

et l'autre kilométrée et qui n'est sûrement pas de 1984 :
https://www.leboncoin.fr/voitures/934348422.htm?ca=22_s

Il y a une XM Tissier 6 roues à côté de chez moi toute neuve ( quasiment pas roulée ) , exemplaire unique ( au monde !!!!) et pour une bouchée de pain !
https://www.leboncoin.fr/voitures/957261253.htm?ca=22_s

Et une autre Tissier 6 roues en CX plus abordable
https://www.leboncoin.fr/voitures/935702607.htm?ca=22_s

bonjour , je ne sais pas d'ou sort ton controleur ,mais j'ai un vehicule de transport de personnes handicapées (9 places ) carte grise handicap , et je dois passer le ct complet tous les deux ans et la pollution tous les ans ;je ne vois pas en quoi une ambulance serai differente? par ailleurs , le frein a main est sur les roues av sur une bx ...mon pere a eu une cx ambulance et il maffirme que le ct etait identique aux VU

Le cas véhicules immatriculés en carrosserie « handicap » qui sont des véhicules aménagés dans l'unique but d'une xonération du malus écologique. 
En tout aucune relation avec les VSAP .

Pour le titre isolé j'ai fais une confusion, c'est fait pour les véhicules modifier ex. utilitaire modifier en camping car.
Pour des raisons d'impossibilité avoir tout ou partie certificats, certains utiliseraient le titre isolé pour repasser un VASP en VP.

Laurent : il faudra donc attendre encore pour que je puisse éventuellement passer en collection .

Will17 : bien sûr dès qu'on commence à bricoler sur une BX on sait que le frein à main est sur les roues avant . Quand tu vois passer une majorité de voitures dont le frein à main se trouve sur les roues arrières ( ce qui doit être le cas des voitures modernes en général , si par hasard une BX se présente , le réflexe est de croire que c'est comme pour tout ce qu'on a testé depuis le début de la journée . Mon contrôleur , comme je l'ai dit , est un néophyte malgré son âge canonique ( entre 40 et 50 ans ) ; il était bien sympa mais apeuré ( je crois ) par le fait de faire une erreur administrative . Légalement , il a raison : une ambulance est un véhicule pour le transport de personne et soumis au CT annuel :

"Véhicules pour le transport sanitaire
Ces véhicules doivent être présentés à un contrôle technique 1 an après la première mise en circulation ou immédiatement si l’utilisation à lieu après ce délai. Sa validité est de 1 an."

Et pour toi pareillement :
"Véhicules de transport public de personnes de moins de 10 places
Le contrôle doit être réalisé 1 an après la première mise en circulation ou dans les 6 mois avant leur utilisation si elle a lieu plus d’une année après la date de 1ère mise en circulation. Sa validité est de 1 an."

Ces deux citations extraites de ce site :http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Vehicule-automobile-controle-technique

Mais quand on possède des véhicules tels que ceux cités ci-dessus , et qui ne sont plus utilisés dans le cadre professionnel pour lequel ils ont été conçus ( c'est à dire que ce ne sont plus des ambulances ou des transports de personnes ) , on peut tomber sur un contrôleur réaliste ou pas et se retrouver avec les contraintes d'un VASP ou non : ce qui est mon cas , je n'ai pas eu de chance et le contrôleur ( de bonne foi ) a appliqué strictement la législation .
Les politiques n'arrêtent de nous parler du choc de la simplification administrative : dans ce cas précis c'est raté : pas question de faciliter l'individu de bas étage dans sa vie quotidienne .
Heureusement que d'un autre côté , ils s'occupent activement de nous et sont en train de préparer une très bonne loi qui permettra de virer très facilement ceux qui ont du boulot pour pouvoir en donner à ceux qui n'en ont pas !!!

Faudrait surtout virer ton contrôleur!

Son contrôleur a fait son taf.

Ce n'est pas parceque c'est plus arrangeant quand des jean-foutre font des CT de 2ans à des VASP qui doivent normalement passer tous les ans que ça doit devenir LA RÉFÉRENCE.

bxverte (./13) :
Faudrait surtout virer ton contrôleur!

A 50€ la visite en diesel ce serait vraiment dommage !

Avec la réforme attendue pour 2018 il y aura encore un bon tri sur les Bx...

Cmatic (./14) :
Son contrôleur a fait son taf.
Ce n'est pas parceque c'est plus arrangeant quand des jean-foutre font des CT de 2ans à des VASP qui doivent normalement passer tous les ans que ça doit devenir LA RÉFÉRENCE.

La réglementation, c'est la réglementation ! (plus ou moins fluctuante d'ailleurs)
mais je ne parlais pas de ça.

Par contre, un contrôleur (même stagiaire) qui ne cherche pas à comprendre pourquoi la voiture ne freine pas
alors que le frein à main fonctionne et qu'il est normalement passé AVANT sous la voiture pour inspecter les disques, câbles et tout le reste
devrait chercher à comprendre pourquoi
et c'est loin d'être LA REFERENCE, telle que je la conçois.

C'est vrai que le fautif est sûrement + le chef de centre qui confie une hydraulique (qui + est ambulance) à un GLAND.

Bonjour,

Non il ne passe pas nécessairement AVANT sous la voiture. beaucoup de CT fond d’abord les tests polution + suspensions + freinage et ENSUITE le passage au pont ,ça permet aussi de savoir ce qu'on cherche une fois sous la voiture, en vue des résultat des tests dynamiques préalablement réalisés, c'est pas une mauvaise méthode.

Et c'est amusant, c'est justement arrivé à MON contrôleur la semaine dernière, un gars super bon pourtant, mais l'habitude, la 8 ou 10ème voiture de la journée (toutes avec un frein an mains arrière),... il était sur le banc de freinage, il a serré le frein a mains, il a regardé la machine qui affichait désespérément 0 effort de freinage, et là il a dit "pfff je suis con" et il à remis l'essieu avant sur le banc et fait le frein à mains comme il faut.

N'as tu jamais fait d'erreur d'inattention?

Désolé Bxverte , je confirme les propos de Florent : c'est bien dans cet ordre que le contrôleur a procédé ; sans doute la disposition des lieux est-elle influente sur le choix de la procédure .
Je n'étais pas d'ailleurs le premier à raconter cette histoire ( sur le site du forum ) de freins avant sur les roues de la BX lors d'un CT .
Bxverte , je ne sais pas où tu habites , mais je te soupçonne d'être un habitué des grandes métropoles où on trouve des centres de contrôles techniques où officient des multitudes d'employés (fort affairés ) et qui contribuent à la lutte contre le chômage MAIS , mon pauvre contrôleur ( je suppose parce que le CT à50 € est assez compétitif ) travaille tout seul dans son atelier .

Mais si vous êtes contents, tout est parfait!

Ben non , pas content ... mais que puis-je y faire ....sinon la part des choses .

@michel69: seigneur tu vends du rêve avec les 4 ambulances dont les deux tissier!! étonnant comme la seconde BX semble "minuscule" comparativement à la B&C!

par contre la XM, c'est un TGV cet engin... et 4 portes donc j'imagine qu'une transformation doit être plus facile, et la cg plus proche d'un véhicule civile, non?

idem pour la CX, mais la pauvre semble être dans un bien piètre état...

(alors là je fais la mezzanine pour le lit des filles, là je mets les wc, là un coin cuisine, là je mets une véranda! et pis là...)

VICTOIRE

Comme en 17
Comme en 36
Comme en 81 ( enfin juste quelques mois )
Comme en 2012 ( enfin juste quelques semaines )
En 2017 ( je vous en parle pas ) ......

J'ai reçu ma carte grise ( toute neuve ) ce matin ) !!!!!!!!!!!!!!!
Laurent , tu peux continuer ta restauration le cœur léger .
J'ai essayé de jouer fin ....mais je ne suis absolument pas sûr que ça ait joué . Je ne suis pas passé par la préfecture ( la précédente expérience a laissé des traces : j'avais été embêté par des chiffres soit disant différents entre le certificat de cession et sur la carte grise barrée alors que c'était une façon particulière du vendeur de faire le chiffre 5 . D'où obligation de demander une attestation du vendeur comme quoi , il m'avait bien vendu la voiture + photocopie de sa carte d'identité ; toutes choses qui dépendent du bon vouloir du vendeur et aussi au fait qu'on puisse le retrouver quand on fait un changement de CG un an après ) .
Donc je suis passé par un professionnel de la voiture ( un marchand ) habilité pour s'occuper des CG ( coût 25€ , gratuit quand on va soi même à la préfecture ) . Il y en a environ 900 habilités dans toute la France . Ces gens sont plus intéressés par gagner leur dû que par chercher la petite bête . Donc les papiers qu'on leur présente , dans la mesure où ils sont exacts , ne les chiffonnent pas .
Par contre une fois les informations remplies dans l'ordinateur , je ne sais pas si le service qui envoie la CG par courrier fait des vérifications supplémentaires ou se contente d'imprimer la CG ?????
Je vais pouvoir reprendre mes travaux de remise à niveau et notamment changer le joint de sortie de boîte (comme dirait Bxverte : mais c'est pas encore fait ! Ben non , pas encore mais ça va aller mieux bientôt )

Une VASP qui finira pas e ferraille . Super bonne nouvelle !

michel69 (./22) :
VICTOIRE

Comme en 17
Comme en 36
Comme en 81 ( enfin juste quelques mois )
Comme en 2012 ( enfin juste quelques semaines )
En 2017 ( je vous en parle pas ) ......

J'ai reçu ma carte grise ( toute neuve ) ce matin ) !!!!!!!!!!!!!!!
Laurent , tu peux continuer ta restauration le cœur léger .
J'ai essayé de jouer fin ....mais je ne suis absolument pas sûr que ça ait joué . Je ne suis pas passé par la préfecture ( la précédente expérience a laissé des traces : j'avais été embêté par des chiffres soit disant différents entre le certificat de cession et sur la carte grise barrée alors que c'était une façon particulière du vendeur de faire le chiffre 5 . D'où obligation de demander une attestation du vendeur comme quoi , il m'avait bien vendu la voiture + photocopie de sa carte d'identité ; toutes choses qui dépendent du bon vouloir du vendeur et aussi au fait qu'on puisse le retrouver quand on fait un changement de CG un an après ) .
Donc je suis passé par un professionnel de la voiture ( un marchand ) habilité pour s'occuper des CG ( coût 25€ , gratuit quand on va soi même à la préfecture ) . Il y en a environ 900 habilités dans toute la France . Ces gens sont plus intéressés par gagner leur dû que par chercher la petite bête . Donc les papiers qu'on leur présente , dans la mesure où ils sont exacts , ne les chiffonnent pas .
Par contre une fois les informations remplies dans l'ordinateur , je ne sais pas si le service qui envoie la CG par courrier fait des vérifications supplémentaires ou se contente d'imprimer la CG ?????
Je vais pouvoir reprendre mes travaux de remise à niveau et notamment changer le joint de sortie de boîte (comme dirait Bxverte : mais c'est pas encore fait ! Ben non , pas encore mais ça va aller mieux bientôt )

bonjour michel 69 !

je suis de passage mais tu es le seul à avoir mis en ligne la demarche pour pouvoir rouler avec son ambulance !
je suis en passe d'en acheter une a un garagiste qui peut faire les cartes grises.

ma question est la suivante:

as-tu demander une cg avec la mention "CTTE" à la place de "VASP" "ambulance" au garagiste fabricateur de cg ??
que risque-t-on à rouler avec une ambulance ?

il y a un gros flou sur ce sujet et la Dreal ne sait pas me répondre!!!

merci d'avance !

Salut .

VASP=contrôle technique tout les ans et je même pas certain qu'au bout 30 ans elle peut prétendre au CT tout les 5 ans.

Pour éviter cela si cette ambulance à au moins 30 ans il est préférable de la passer en collection.

Oubli la Dreal de toute façon sans certificat constructeur tu pourras pas changer le type .


Par curiosité c'est de quelle manufacturier ? Première date de mise en cinculpation ?

Si ça peut aider :

Pinedo Villaamil

Ambulor

Collet

Petit

Heuliez

Oskar quelle est le code orga/opr de ton ambulance ?

Non , je n'ai pas demandé de CG avec la mention camionnette : pour cela , il aurait fallu auparavant passer par un service administratif (payant ) qui demandait tout un tas de papiers ( à se procurer à différents endroits ) et qui inspectait le véhicule pour vérifier qu'il était bien passé en camionnette .....
Je suis donc resté en CG ambulance avec CT tout les ans bien que la voiture n'ait plus rien d'une ambulance si ce n'est son toit rehaussé et sa séparation avant-arrière . L'arrière est d'ailleurs dépourvu de tout siège .
Si tu as la possibilité d'obtenir une CG de collection ( + de 30 ans ) , c'est un choix que tu peux prendre en considération : tout dépend de la configuration de ta voiture et de ce que tu veux en faire ( une ambulance dans sa configuration ou un véhicule utilitaire avec un beau plancher plat ) .
En cette année de célébration du centenaire , je te souhaite une bonne chance et une longue route ( sans trop de fuite avec l'hydraulique !!!)