carte grise s.o.s - Page 1

bonjour a tous je possede une bx au fond de ma grange que j'ai acheté en 2003 a un copain , et je voudrais la restaurer mais impossible de mettre la main sur la carte grise
quelqu'un connait un moyen de refaire la cg a mon nom
merci d'avance pour votre aide

Salut.

Un ami… alors ça devrait bien se passer ^^

Il faut faire un duplicata, pour cela faire une déclaration de perte et un certificat d’identification, ce certif permettra de passer un contrôle technique, ce contrôle permettra de refaire la CG et de te la vendre puis de refaire ta CG à ton nom… dans un délai de 2 mois si le CT a été en contre visite simple et 6 mois si il est ok.

Si l’auto nécessite une longue remise en état avant de pouvoir passer un CT par ses propres moyens, ça peut prendre le temps que ça prendra et ça ne paraîtra pas trop alambiqué ou décourageant à un ami.

mais mon ami c'est tué en moto 2 mois apres me l'avoir vendu pour pieces

Il te faut une déclaration de cession (pas forcément le cerfa seulement si CG collection).

Faire une demande de fiche identification véhicule (préfecture) mais apriori ce serait possible avec le site ANTS.

Cette fiche te permettra de passer le CT et ainsi davoir un dossier en règle.

Puis tu devra passer par un intermédiaire agréé pour faire la démarche de la CG.

ok merci du tuyau

Du coup elle a été déclarée vendue en préfecture à l’époque avec le papier de vente destiné au vendeur?

Si oui… ça se tente de faire un dossier sur l’ants avec un contrôle technique fraîchement effectué.
Car J’oubliais… Vu ce que j’ai eu la dernière fois Il est très probable qu’ils ne demandent même pas de photo de la CG barrée, ni même du CT, puisque normalement ils sont automatiquement informés de ce signe de vie de l’auto.
La déclaration de vente (toute récente dans mon cas donc informatisée) avait ouvert la voie. Aucune attente, mon passage sur l’ants a vraiment été pour déclencher l’envoi de la CG à mon nom.

Si non… pour eux la voiture ne risque pas d’être déclarée vendue dans les fichiers. Ça se tente quand même de faire un dossier, il faut quand même un CT (ok tant qu’à faire, histoire d’avoir 6 mois devant soi ) et si ça coince ils expliqueront ce qu’il faut. Le plus compliqué serait de refaire une vente avec un de ses héritiers, papier du notaire pour la succession, désistement des autres héritiers non vendeurs… déclaration de perte etc…

On peut aussi expliquer son cas à un petit garagiste qui peut se sortir assez facile des cas bancals, ou un service spécialisé oui, payant lui aussi.

dans un délai de 2 mois si le CT a été en contre visite simple et 6 mois si il est ok.

Il me semble que c'est bien 6 mois quelque soit le résultat du CT, le but étant que l'acheteur est une information récente de l'état de l'auto.

Ce n'est pas écrit explicitement, tu n'as jamais fais la carte grise à ton nom ?

Le cas du transfert CG si contre-visite dépassée de deux mois c'est spécial c'est vrai.
Amha ça t'empêche de mettre la CG à ton nom, puisqu'alors, faute de contre-visite dans les temps, le CG initial (celui qui a mené à la contre-visite) n'est plus valide non plus, même s'il a moins de six mois. Et alors ça revient au cas où il n'y a pas de CT de moins de six mois présentable. Et donc pas possibilité de transfert CG. Enfin je pense...

Dans le cas de Cosette, où j'ai passé le CT moi-même longtemps après son achat (env. 20 mois après), il imposait une contre-visite. Je le savais d'avance, je ne m'étais même pas embêté à vérifier les ampoules en y allant, c'est dire.
Mais ce CT provisoire avec contre-visite à faire dans les deux mois, m'avait toutefois permis d'effectuer le transfert de CG.
Je ne pense pas que ça aurait été possible ça, le transfert de CG, si j'avais dépassé la date de contre visite rien que de 24h. Alors même que le « vrai » CT avait donc alors bien moins de six mois. Mais je peux me tromper.

Fabi1 (./6) :
Du coup elle a été déclarée vendue en préfecture à l’époque avec le papier de vente destiné au vendeur?

Si oui… ça se tente de faire un dossier sur l’ants avec un contrôle technique fraîchement effectué.
Car J’oubliais… Vu ce que j’ai eu la dernière fois Il est très probable qu’ils ne demandent même pas de photo de la CG barrée, ni même du CT, puisque normalement ils sont automatiquement informés de ce signe de vie de l’auto.
La déclaration de vente (toute récente dans mon cas donc informatisée) avait ouvert la voie. Aucune attente, mon passage sur l’ants a vraiment été pour déclencher l’envoi de la CG à mon nom.

Si non… pour eux la voiture ne risque pas d’être déclarée vendue dans les fichiers. Ça se tente quand même de faire un dossier, il faut quand même un CT (ok tant qu’à faire, histoire d’avoir 6 mois devant soi ) et si ça coince ils expliqueront ce qu’il faut. Le plus compliqué serait de refaire une vente avec un de ses héritiers, papier du notaire pour la succession, désistement des autres héritiers non vendeurs… déclaration de perte etc…

On peut aussi expliquer son cas à un petit garagiste qui peut se sortir assez facile des cas bancals, ou un service spécialisé oui, payant lui aussi.

et non pas de declaration comme vendu en prefecture

et la ffve vous en pensez quoi ?

Donc elle n’existe probablement pas encore informatiquement si la dernière fois que l’administration l’a vue passer il y a fort longtemps (tape voir son immat sur oscaro par exemple)


La ffve … Qu’actuellement il y a + d’avantages à être en carte grise collection, rapport au contrôle technique tt les 5 ans et à la dérogation de circulation dans les zfe.
Si le certif de cession leur suffit c’est à voir.

De toute façon il te faudra un contrôle technique et sans carte grise une fiche identification véhicule .