Recours x2?? - Page 1

Bonsoir!

Avant toutes choses, je m'excuse de ne pas être présent sur ce forum. Je suis assez occupé ces derniers temps!!

Je vous expliques mon problème!!

Ma BX a été enlevée par la fourrière dans un lotissement privé. Je n'ai eu aucun recommander avec AC pour me signaler que ma voiture dérangée (chose qui est faux, mais bon). J'ai du payer la fourrière plus le gardiennage. 110€! A ca, il faut rajouter le PV!!!

Mais ça ne ce termine pas là! En allant récupérer la voiture, je me suis rendu compte qu'elle était contre un mur!!!! Bilan pour le moment, un feu cassé & mon PC HS. De plus en prennant la voiture, mon PC av fait un peu la tronche!!!

Donc,
Comment dois je procéder pour me retourner contre mon lotissement?

Quel recour ai je pour contester le PV & la fourrière??

Comment dois je procéder vis à vis de la fourrière pour les dégats matériels???


Je ne vous cache pas mon amertume & mon énervement!!!

En attendant de vous lire,

Amicalement, Nitro
PS: des photos sont à suivre!

ta voiture etait elle stationnée depuis un bon moment sans bouger? Si oui, etait ce sur une place "commune" ou individuelle? Concretement, avais tu le droit de stationner a cette endroit?
Si oui, et si demande ne t'avait été faite pour la déplacer, si le sujet n'a pas été abordé lors d'une reunion de syndic ou de copropriété (voir le compte rendu d'A.G.), en ce cas, cet enlevement peut etre considéré comme abusif.
Pour ce qui est des dégats, malheureusement, il te faudra prouver que juste avant l'enlevement, le vehicule n'avait rien. Chose parfois ardue, mais pas impossible : ne faisons nous pas tous des photos de nos vehicules tous les jours avec en evidence le journal du jour!
Je me permet ce post car j'ai été pendant 3 ans president d'une association de propriétaire dans un lotissement, et le probleme s'etait posé contre un ancien locataire qui avait laissé un véhicule (que je qualifierai d'epave, pour ma part) sur une place de parking, et qui a teté de se retourner contre nous pour les frais engagés et par la procedures et par les dégats qu'il estimait du a cet enlevements.
En esperant avoir pu eclairer quelque peu ta lanterne

Merci Lulu31600 pour ton post!

Alors, la BX était déplacer tout les 4/5 jours (7 jours maxi). Elle est stationnée sur une voix privée dont les places ne sont pas individuelles. Donc, oui, j'avais le droit de stationné la BX à cet endroit.

Mais j'ai appris (hier) que le syndic m'avait envoyé un RaC, mais à une ancienne adresse!!! Je n'y vi plus depuis plus de 5 ans!!!

Concernant le choc, surprise, la fourrière reconnait ses tords!!!! Ils me fournissent les pièces cassées &, s'il y a de la carrosserie à faire, c'est à leur frais!!! Un point positif dans tout ça!


Nitro

en effet au moin c honnete de reconnaitre C tord, sa fait plaisir de nos jour

bon courage par la suite, surtout ne JAMAIS lacher le morceau, JAMAIS!

Une Fourrière qui reconnaît ses torts ?!! Incroyable !
Eh beh ! Il va neiger...
Bon courage, avec cette série d'ennuis

Thanks les gars.


Nitro

sinon pour le sindic si il ton envoyer un courier il lon fai en recomandé avec acusé de réseption donc voi de se coté la

Moi aussi nitroxyde j ai eu meme pb ma voiture etait garée en bas de mon immeuble dans une cour mais comme il y a des travaux dans immeuble voisin un gros camion pouvait pas passer et hop voiture embarquée et 135 euros a debourser et j ai mis une journée a récuperer ma voiture et maintenant mon patron veut la feuille de la fourriere pour prouver ma bonne foi sinon je perds une journée de travail et bien sur ..... j ai perdu cette feuille!!

Mais au moins ma voiture n a pas ete endommagée!!

Selon les forces de l'ordre, "il n'est pas possible de faire enlever par la fourrière un véhicule sur une PROPRIETE PRIVEE, ils n'ont pas le droit" ... Réponse que j'ai eu lorsque j'ai voulu faire enlever une voiture épavesque qui stationnait abusivement sur un terrain non fermé de mon grand père (il loue des boxes, et il y a quelques emplacement où peuvent tenir une voiture).

Bilan : j'ai eu une portière pliée sur la BX que j'avais mis à cette place (profitant de l'absence de l'autre auto), lui a récupéré sa place quelques jours plus tard, et mon grand père a du investir dans un portail électrique à plus de 15 000 euros !

Je me posais une question (peut-être que les forumistes qui travaillent non loin de la législation pourront me répondre ?) : Si j'avais voulu, par exemple, démonter les roues et mettre l'auto en "infraction" sur parpaings, du fait que ce soit une propriété privée, aurais-je pu être inquiété par les forces de l'ordre ?

Erwann :
«...... Je me posais une question (peut-être que les forumistes qui travaillent non loin de la législation pourront me répondre ?) : Si j'avais voulu, par exemple, démonter les roues et mettre l'auto en "infraction" sur parpaings, du fait que ce soit une propriété privée, aurais-je pu être inquiété par les forces de l'ordre ? ......»

Je ne travaille pas dans la "législation".
La chose que je sais, c'est qu'il est interdit de faire Justice soi-même.
(Ça peut paraître frustrant quans ça "démange", mais c'est ainsi !)

le_chat :
La chose que je sais, c'est qu'il est interdit de faire Justice soi-même.
(Ça peut paraître frustrant quans ça "démange", mais c'est ainsi !)

J'avais pourtant imaginé des solutions pour me venger (je crois que la pire était de faire la vidange de l'auto, puis de débrancher son temoin de pression d'huile ... tout ça, faisable sans laisser de traces), mais rassurez vous, je n'ai jamais approché l'auto dans ce cadre ....

Hello !

Je sais que de dégonfler les pneus n'est pas un délit ou une dégradation, car il n'y a rien de dégradé.

C'est ce que font les gars du comité anti-4X4 à Paris.

Impossible de déposer une plainte contre eux...

Syl16s :
Hello !

Je sais que de dégonfler les pneus n'est pas un délit ou une dégradation, car il n'y a rien de dégradé.

C'est ce que font les gars du comité anti-4X4 à Paris.

Impossible de déposer une plainte contre eux...

C'est une idée, surtout que j'ai un démonte obus ... Par contre, il a du mettre son auto à la benne maintenant, car je ne la vois plus ...

Syl16s :
Hello !

Je sais que de dégonfler les pneus n'est pas un délit ou une dégradation, car il n'y a rien de dégradé.

C'est ce que font les gars du comité anti-4X4 à Paris.

Impossible de déposer une plainte contre eux...

bonjour

Pas un délit, je n'en suis pas si sur. Ca revient tout de meme a porter atteinte a l'integrité materielle du bien d'autrui, voire (peut tiré par les cheveux) a une mise en danger de la vie d'autrui par acte de malveillance!!!
En cas de grave accident suite a ce degonflage, je pense qu'un recours contre le malotru degonfleur n'est pas impossible.

lulu31600
:

Syl16s :
Hello !

Je sais que de dégonfler les pneus n'est pas un délit ou une dégradation, car il n'y a rien de dégradé.

C'est ce que font les gars du comité anti-4X4 à Paris.

Impossible de déposer une plainte contre eux...

bonjour

Pas un délit, je n'en suis pas si sur. Ca revient tout de meme a porter atteinte a l'integrité materielle du bien d'autrui, voire (peut tiré par les cheveux) a une mise en danger de la vie d'autrui par acte de malveillance!!!
En cas de grave accident suite a ce degonflage, je pense qu'un recours contre le malotru degonfleur n'est pas impossible.

Entièrement d'accord avec toi, mais pour l'instant il y a un vide juridique.

Je pense qu'il vaut mieux dégonfler complètement le ou les pneus pour que la voiture ne puisse plus se déplacer.

Enfin, je ne m'amuserais pas à ce genre de chose. Je pense que j'obterais pour une explication entre hommes...

Syl16s :
Enfin, je ne m'amuserais pas à ce genre de chose. Je pense que j'obterais pour une explication entre hommes...

J'aurai bien voulu, mais le malotru n'a jamais répondu à mes messages (au moins 3) laissés sous son essuie-glace lui demandant explicitement de passer chez le propriétaire lui demander l'autorisation de stationner ici (autorisation qu'il aurait eu sans soucis ...).
C'est un lâche qui s'est attaqué à une pauvre portière de BX, sa fiote tipo a eu de la chance ...