a l' aide! il est interdit de collectionner les bx sinon amende salée - Page 1

salut a tous,
comme la plupart d' entre vous le save, je stocke les pieces, et quelques bx entieres(avec carte grise en regle et assurance).
j' ai recu une plainte de l'environnement(merci la voisine) me rappelant la loi:

particulier: 100 m2 maxi d' objets metalliques, sont compris dedans:

bx entieres (en regles)mais sans ct
les pieces detachées neuves et d' occasion!(tolerie, berceau, moteur..)
les roues....
motos
cyclomoteurs(je dois en avoir une petite cinquantaine)

bref je risque une amende de 75 000€ (vous avez bien lu!)
sinon, il faut creer une "installation": beton, extincteur, ..; bref comme une casse.

je trouve ca mesquin, en clair t' es pris pour un manouche, il est donc interdit de bricoler, de collectionner....

j' attend vos reactions, si vous avez des addresses a me passer pour me sortir de cette m....., articles de loi ou autres je vous en serait reconnaissant

peux etre se renseigner aupres de l automobile club de l ouest .
tres cordialement

bxriri35 (./1) :
en clair t' es pris pour un manouche, il est donc interdit de bricoler, de collectionner....

Ca depend comment c'est stocké aussi ... si tu faisais des photos, ca serait peut être plus simple pour que l'on t'aide

Tu oubliera pas de remercier ta charmante voisine





Oui mais une photos du terrain en question sa se trouve un bon nettoyage régleré le problème

Oui photos! Par contre pour la voisine c'est une vrai ****

Bonjour,

J'imagine un peut la totalité stocké.

Encore une voisine qui espionne derrière son rideau et qui balance quand ça lui plait pas.

Mais trop d'aller retour à faire circuler les voitures ou camionnette pour stocker les pièces, ça attire l'attention des gens.

Des photos pour voir ça, histoire de...

Peux tu en cacher à des endroits ou personne n'irait chercher enfin que ça ne soit pas décrié comme l'a fait ta voisine...

Faut peut être que tu sépare ton stock chez du monde ou que tu revendes des choses???

Une cinquantaine de cyclo la tu pourrais être pris pour un bidouilleur et la tu pourrais avoir la visite de la police en prime si ce n'est pas encore fait.

salut,
il en va de même pour les fosses sceptiques........mais petit détail:
Qui va faire appliquer cette loi, pas la gendarmerie en tout cas, peut être le maire car c'est de son ressort, (comme les fosses, les chiens mordeurs etc, l'arbre qui touche les fils etc.... Le maire préfèrera tempérer (s'il s'en mêle), plutôt que de perdre son électorat.
Tout çà c'est politique
les gendarmes ont autre chose à faire que de s'occuper des querelles de voisinage.
A partir du moment ou tu ne laisses rien sur la voie publique et que tout soit correctement stocké, (pas dans un champ avec des ronces partout), tu peux rester tranquille.
Il y a certe la loi, mais aussi son interprétation ...."la lettre et l'esprit de la lettre".
Qui voudrait aller jusqu'au tribunal et lâcher du blé pour rien bien souvent car les non représentations,recour, appel, etc....dissuadent beaucoup aujourd'hui, vu que les tribunaux sont assez malmenés en ce moment.

PS, t'as besoin de tout çà?
Avec le temps tu t'appercevras que rien n'avance sauf ton stock qui grossi.
Aucun projet de restauration n'aboutira faute de temps et d'espace (dans ta tête).
J'ai fait cette triste expérience mais à moindre mesure par rapport à toi.
Et maintenant il reste 2 motos (restaurée ou presque neuve et parfaitement roulantes) et 4 bagnoles:
1 pour tous les jours (qui demande un peu d'entretien donc du temps)
1 DS dont le projet de passage en diesel date depuis 1997 et on est en 2010 et c'est toujours pas fait......
2 Bx pour n'en faire qu'une très particulière. Il me tarde de débarasser l'une d'elle afin de libérer de la place.
Et stop, plus de stock mort.
Les pièces d'usure seront stockées, mais jamais au grand jamais de berceau moteur (qu'on ne change jamais ni de capot ou d'aile car çà se trouvera toujours et je passe sur les portières etc.....).
Médite et mets en vente, de + le pognon rentre, te permettant de faire avancer tes projets de mécanique)

Au lieu de ce dire, un jour la mienne sera comme celle là, fait le maintenant.

PS: j'aimerai aussi voir les photos, pour voir l'ampleur du stock.
Te connaissant un peu, çà doit valoir son pesant d'or.
A+

je vais faire un gros menage.
seule solution.

pense à prendre des photos avant/après, ne serais-ce que pour faire des souvenirs, quand cette histoire sera suffisamment loin derrière toi pour en rire
(et accessoirement pour nous montrer, tu as du voir qu'on est plusieurs assez curieux de voir ta caverne d'ali baba )

Bon courage avec le ménage et tes relations de voisinage !

Si il y a besoin de " recycler " enfin de revendre des pièces pour libérer de la place fait nous signe.

Cela t'aidera dans tous les sens du terme et peut être ça fera peut être des heureux.

On est pour le recyclage et la ventilation en tout genre : faut vendre pendant qu'on roule encore ; en plus, l'hydraulique s'abime à ne pas rouler ; allez, donnes nous déjà une 1ère liste ; tu verras que ça rend heureux le partage et l'amitié

arrêtez, il entame un deuil. C'est pas marrant de perdre des êtres tant aimés.
Si t'as besoin d'un psychologue pour t'en sortir....envoi un appel au secours.
On comprend tu sais on est passé par là.
Mais le plus dur c'est de savoir par ou commencer pour déblayer....Tu vas devenir riche.
Le serveur du boncoin, va exploser!!!!

j' ai mis plusieurs annonces depuis un moment, et rien ne part, meme en donnant!
dont:
siege droit marron
banquette arriere complete tweed(assise et dossier
appuie tetes: 3 jeux (bleu , marron, gris)
j' ai retrouvé deja:

jantes alu trx bx phase1
jantes alu cx en 14
jantes alu cx en trx
jalousie neuve bx
trappes de coffres de bx break
calculateur abs
faisceau abs
capteurs abs avant (les 2)
volant bx sport(sous reserve)
....

Je suis intéressé par la jalousie.
en MP

un maire, un agent de voirie, ou la voisine ont il le droit de prendre des photos de ce qu' il y a sur ma propriete a mon insu?(pas possible depuis la route)

est il possible de prendre des photos precises par satellite?pour savoir vraiment ce que c' est comme pieces, j' y crois pas.

un agent de la prefecture a t' il le droit de refuser de me communiquer les photos prises soi disant par la voisine et la commune?

puis je lui interdire de rentrer?

Non mais sans mandat personne ne rentre chez toi hein

Si ton bazar n'est pas visible depuis la route, je me demande bien pourquoi ta voisine te fait chier. Perso, moi j'irai lui repeindre sa bagnole de dot5 et lui souder sa boite au lettre, histoire de commencer un peu !

gobby (./16) :
Non mais sans mandat personne ne rentre chez toi hein

Si ton bazar n'est pas visible depuis la route, je me demande bien pourquoi ta voisine te fait chier. Perso, moi j'irai lui repeindre sa bagnole de dot5 et lui souder sa boite au lettre, histoire de commencer un peu !

Radical!!

Si tu démontres que tes voitures et autres pièces ne souillent pas le sol (écoulement de fluides) et risquent de générer une pollution pas vraiment de souci!
Il faut bien que tu précises que tu n'exerces nullement une activité illicite. Dès lors on ne peut t'imposer les structures bétonnées et compagnie comme on le ferait pour un professionnel.
Dis toi une chose, il faut que tu communiques trés, trés calmement ne commence pas à parler de ta voisine en des propos peu courtois même si tu le penses. Photos, dossier bienvenu pour un classement sans suite.
Petite astuce c'est celui qui allègue qui doit prouver! Donc clairement c'est à ta voisine de prouver que les nuisances sont réelles...
Enfin, le maire d'une commune a des pouvoirs de police notamment en terme de tranquillité, salubrité et sécurité publique. Il peut donc intervenir et plus encore!! (N'oubliez pas c'est aussi un OPJ!)

Les photos par satteliten j'y crois pas.
Y a que l'armée qui peut faire du supoer précis....et l'armée dans ton cas, je doute fort.
Sinon s'il y a eu photos de ton stock, cà peut être bénéfique pour toi:
Tu rangespropre et ainsi il y aura possibilité de comparaison, Avant et Après.
Faudra en revanche ranger et stocker selon les normes en vigueur.
Pour ce qui est du maire, çà a beau être un officier de police judiciaire, il n'a pas trops envie de se fritter avec ces concitoyens (qui ont parfois voté pour lui).
Il a bien d'autre dossiers plus épineux à traiter en ce moment (com com, urbanisme etc.....).
Si tu mes un peu de bonne volontée çà se dégonflera tout seul ton affaire.
Et il est exacte que c'est à la partie adverse de prouver les nuisances....s'il y en a.
Dans ton cas elles pourraient être seulement environementale.
Mais par pitié déstocke, tout finira par se dégrader avec le temps.
Tu ne veux pas finir comme ces vieux grincheux, qui ont stocker des Ds dans des cimetières à voitures couverts par les ronces.
Ou alors tu cherches la notorièté pour passer dans citropolis, dans la rubrique "J'ai découvert un cimetière à BX dans l'west"....Gaffe!!!!! le gars à une 22 et un pitbull, et sa voisine une sulfateuse

Les photos aériennes auxquelles on a accès en mairie ne donnent absolument pas la possibilité de déceler ce genre "d'infraction"
Je doute qu'un employé de mairie puisse se permettre de prendre une photo de ta propriété à ton insu si ce n'est pas possible depuis la route (mais je demanderai à un collègue de la PM ce matin)
Par contre je ne serais vraiment pas surpris que ta voisine se le soit permis... surtout qu'elle est la mieux placée pour surveiller tes allées et venues et le faire tranquillement en ton absence... et vu la situation ça ne m'étonnerait pas.

Du coup, si comme dit plus haut, ton stockage n'est en rien une source de pollution pour le voisinage (invisible de l'extérieur de la propriété), ni pour l'environnement (pas d'écoulement de fluides par exemple) et que la seule base d'accusation est composée de photos prises illégalement, il ne te sera pas trop dur de calmer tout le monde.
Mais effectivement, n'oublie pas que le maire est officier de police de sa commune et qu'il a tout pouvoir en matière de réglementation sur le territoire de celle-ci, donc si vraiment il le veut...

Ce que je peux te recommander de faire, c'est de prendre les devants. Va en mairie, demande un rendez-vous à ton maire ou à un élu référent en matière d'environnement ou d'urbanisme et discute avec eux de ta situation. Vois qu'elle est leur prise de position politique sur le sujet et fais en sorte de t'y adapter au mieux. Le simple fait de montrer un maximum de bonne volonté à ce niveau te fait passer du bon coté de la barrière par rapport à ta voisine qui les emm**de régulièrement à les prévenir de tes "nuisances".

Le dialogue est toujours la solution, meme si ce n'est pas toujours avec la personne source de problemes


PS : je serais assez intéressé par le volant de BX Sport si il est en bon état.

guzard (./18) :
Pour ce qui est du maire, çà a beau être un officier de police judiciaire, il n'a pas trop envie de se fritter avec ces concitoyens (qui ont parfois voté pour lui).

ce n'est pas complètement vrai. Le maire est élu par une majorité de citoyens pour un programme bien précis, son rôle est donc de s'y tenir, bien plus que de graisser la patte aux électeurs. Donc si ce programme comporte un chapitre sur le respect de l'environnement, l'embellissement de la ville ou tout simplement la tranquillité des zones résidentielles, il préférera perdre un électeur (en l'occurrence toi) que de décevoir la majorité (tous ceux qui ont voté pour ce programme...)
De plus, le maire est tenu de respecter les décisions prises antérieurement, par lui ou ces prédécesseurs, tout ceci sous forme de réglementations qui sont librement consultables. Je te conseille particulièrement de te renseigner sur le PLU (plan local d'urbanisme) en vigueur dans ta commune.

guzard (./18) :
Mais par pitié déstocke, tout finira par se dégrader avec le temps. Tu ne veux pas finir comme ces vieux grincheux, qui ont stocker des Ds dans des cimetières à voitures couverts par les ronces.

Ca c'est sur, ca ne peut qu'être bénéfique pour tout le monde. En supposant que tu arrives à en vendre, ce qui visiblement n'est pas facile :/

A ce sujet (satellite et espionnage) un vieux film avec Will Smith super bien fait: Ennemi d'état
Bon c'est sûr mon pauvre Bxriri35, faut pas que tu regardes cela en ce moment!!

J'ai du prosac sans ordonnance si tu veux, ou mieux un pack de Coreff pour oublier (on est samedi aujourd'hui) et les petits lutins vont danser ce soir

Pense à inviter le maire et la voisine à boire un coup!

ce gros c.. est repassé!
j' ai pourtant fait un mega nettoyage!
maintenant, la loi a changé etonnant non?
desormais tous les vehicules doivent demarrés, sinon, feraille, le moindre point de rouille le considere comme vhu, donc feraille

je vais peter un plomb!
il cherche toutes les petites betes!

C'est un arrêté municipal ou c'est applicable partout?

Ce sont des conneries ça, tu as tout à fait le droit (et encore heureux) d'avoir des ferrailles chez toi.

Ne te laisse pas impressionner, il veut ta peau.

Fait appel à un avocat!

Bonsoir,

Si tu connais le site suivant et que tu n'y es pas inscrit je t'engage à le faire pour avoir une réponse concrète de juriste:

http://forum.lesarnaques.com/

A titre perso, mon père a son ancienne voiture qui ne roule plus mais est stocké dans l'arrière court de la maison de campagne, plus une carcasse d'une voiture ancienne et il n'a jamais eu de soucis...

C'est plus un acharnement qu'autre chose.

Inscrit toi sur le site et poste dans la rubrique " administration " ça devrait le faire.

Edit ce lien est intéressant:

http://aqva.over-blog.com/categorie-11140721.html

gobby (./25) :
Ce sont des conneries ça, tu as tout à fait le droit (et encore heureux) d'avoir des ferrailles chez toi.

Ne te laisse pas impressionner, il veut ta peau.

Complétement d'accord avec toi Gobby, tant que tu ne gênes pas les riverains: le fameux trio "Salubrité, tranquillité et sécurité" rien à craindre donc du côté de la municipalité. Laisse pisser. Nul ne peut t'empêcher de conserver plusieurs voitures même si elle ne fonctionnent pas tant qu'elles ne sont pas sur la voie publique (assurance obligatoire et arrêté sanctionnant le stationnement abusif ou encore appelé voiture ventouse) et qu'elles ne puissent causer un dommage (mise en sécurité) à autrui (accès fermé (en somme chez toi barrière ou grillage délimitant ta propriété)

Dans le même ordre d'idées, il y a aussi

http://www.net-iris.fr/

Slt

Il y' a des choses intéressantes aussi ici => http://www.vaour.org/article.php3?id_article=87 ... bon courage à toi