Meowcate (./5063) :
la jurisprudence permet plus de montrer "un tel cas, c'est possible", mais ce n'en est pas une loi pour autant, il reste un contexte. C'est aux Etats-Unis qu'il s'agit d'une arme puissante.
Vi, les anglo-saxons ont un système de droit vraiment différèrent, beaucoup plus ancien et barbare... en gros pour caricaturer y'a deux grand types de droit: les droits germano-latin (dont les meilleurs incarnations sont Rome puis Napoléon et son code civil qu'on a toujours..) qui se base sur des textes très précis, écrits, que le juge doit simplement appliquer pour juger un cas en appréciant les spécificités tout en restant dans le cadre formelle de la loi.
En gros le pouvoir du juge se résume à ça: le système formel (le corpus des textes juridiques vu comme Axiomes, les règles de logiques usuelles comme système logique) dit qu'on est dans tel cas, donc je l'applique, mais comme y'a in interval prévu (du genre 0-7ans de prison), j'apprécie la particularité et la gravité du cas.
C'est le parlement qui décide, le juge n'est là que pour appliquer les lois, ce qui est une garantie de liberté contre l'arbitraire des juges, et ça donne vraiment le pouvoir au système politique, pas au système judiciaire.
Le système anglo-saxon est basé sur une tradition beaucoup plus orale, coutumière, beaucoup moins codifié, où effectivement la jurisprudence a presque force de loi. Le juge peut alors vraiment juger et non plus juste appliquer-apprécier dans les cas qui le permettent.
Mais bon à force de mater les séries américaines les gens croient que c'est pareil ici ...
(Il y aurait un "gêne de la générosité")
(c'est lui qui a attaché les missiles à l'airbus aussi #furtif#)
la jurisprudence permet plus de montrer "un tel cas, c'est possible", mais ce n'en est pas une loi pour autant, il reste un contexte. C'est aux Etats-Unis qu'il s'agit d'une arme puissante. Il faut dire qu'en général, les magistrats se serrent les coudes entre eux, alors aller contre une jurisprudence, c'est prendre le risque de dire "et bien ce juge avait mal fait son boulot, voilà ce que moi j'en pense".
