flint Le 26/10/2003 à 13:58 bah c le princicpe du ministère de la défense, je crois... les ministres sont élus par les citoyens, et le ministre nomme ses ministres délégués...
Pour ma part, je pense que la constit Apolyton serait un très bon point de départ qui couvre pas mal de cas qui ne manqueront pas de se présenter, si nous survivons aux 150 premiers tours de jeu...
L'essentiel est que chacun de nous se sente concerné par cette partie et que les candidats aux 5 ou 6 postes principaux foisonnent.
Sire, leur armée est ridicule !
flint Le 26/10/2003 à 14:33Edité par flint le 27/10/2003 à 12:42 Article III. La Cour
1. La Cour a le pouvoir de juger les conflits, les contestations impliquant les interprétations légales ; la validité des sondages ; les violations de la Constitution, de la loi, ou des ordres Excécutifs ; et toute autre dispute d’importance nationale.
2. La Cour est composée de Cinq Juges.
A/ Chaque Juge a un mandat de trois mois. Il n’y a pas de limite quant au nombre de mandats qu’un juge puisse effectuer.
B/ La Cour doit sélectionner un Juge Suprême, qui sera responsable de la publication d’un rapport opportun pour chaque décision prise par la Cour.
- Le Juge Suprême devra garantir qu’un rapport opportun soit publié et que la décision soit archivée.
- Le rapport doit communiquer le raisonnement derrière la décision.
- La non-publication du rapport est une raison pour faire appel.
- Un Juge Suprême présidera aussi toute audition avant la Cour.
3. La Cour doit venir ensemble pour juger sur tout problème devant la Cour.
A/ La Cour ne peut pas agir sur un problème tant qu’un citoyen non-juridique n’apporte le problème devant la Cour. Les problèmes amenés devant la cour devraient être postés publiquement, et ils doivent impliquer un conflit sur lequel la Cour est autorisé à statuer.
B/ La Cour doit décider d’elle-même quel type d’audition elle aura. Elle peut faire ses propres règles de procédures et les imposer aux citoyens qui sont devant la Cour.
C/ Un quorum d’au moins trois Juges doit être impliqué dans toute décision prise. Si La Cour venait à être équitablement partagée sur la façon de régler le problème, tout Juge non-votant est amené à revoir le cas et voter.
D/ Tous les jugements sont immédiatement officiels et finals, jusqu’à ce qu’ils soient renversés par un appel ultérieur.
E/ Les appels peuvent être accordés si il y a des raisons de croire qu’une erreur dans l’application de la loi a été faite. Tout citoyen peut faire appel. Si au moins 3 Juges acceptent d’entendre l’appel, une nouvelle audition sera créée pour examiner cette question.
4. La Cour peut ordonner de mettre en pause n’importe quel aspect du jeu pour jusqu’à 72 heures si au moins 2 Juges sont d’accord pour le faire. De telles injonctions e peuvent être données que pour une bonne cause. Une injonction ne peut continuer après 72 heures que si une majorité de la Cour accepte de faire ainsi. Une injonction peut être renversée à n’importe quel moment par une majorité de la Cour.
5. La cour a l’autorité de voir les résultats des sondages et/ou les votes exprimés d’un sondage contesté pour le passage d’une loi, décision, motion, ou autre acte du Sénat ; ou n’importe quel vote de ratification d’un amendement. Cela peut être fait pour garantir que des non-citoyens n’aient pas exprimé leur vote dans le sondage. S’il était trouvé qu’un non-citoyen aurait exprimé son vote, ce vote devrait être supprimé du résultat final.
A/ La Cour peut voir les votes exprimés dans une éléction contestée sous l’accord d’une majorité du Sénat.
B/ Dans le cas où la Cour décide de voir le registre de qui exprima tel vote, la Cour est obligée de garder privé les identités individuelles et les votes de tous les votants légaux .
6. La Cour doit garder un registre de tous les conflits, problèmes, et auditions devant la Cour. La Cour doit aussi garder un registre public de la Constitution sous sa forme la plus récente, en listant tous les amendements et les lois préalables. La Cour peut nommer un greffier de la Cour pour garder ces registres.
flint Le 26/10/2003 à 21:29Edité par flint le 27/10/2003 à 12:43 Article IV. Les Citoyens
1. Toute personne qui s’est enregistré dans ce Democracy Game est considéré comme un citoyen.
2. A personne ne doit être refusé le droit de devenir citoyen.
3. A aucun citoyen ne doit être refusé le droit de voter dans un sondage.
4. Le vote d’un citoyen dans un sondage doit rester privé. Aucun individu avec des pouvoirs administratifs ne doit révéler comment un citoyen a voté.
5. La liberté d’expression ne doit pas être refusée à un citoyen, quel qu’il soit, sauf si cela viole les règles de Yaronet.
6. Personne ne doit être banni de façon permanente de la participation à ce Democracy Game, mis à part ceux qui sont exclus de façon permanente de Yaronet. Les bannissements temporaires sont permis.
7. Le droit d’association sous n’importe quelle forme ne doit pas être refusé.
8. Aucun citoyen ne peut être puni de quelque façon sans processus de loi.
9. Un membre du gouvernement ne doit pas consciemment cacher des informations ou donner de fausses informations aux citoyens.
10. Tous les citoyens doivent avoir accès à la sauvegarde.
11. Aucun citoyen ne doit “jouer en éclaireur” ou faire quelque changement irréversible, dans n’importe quelle des sauvegardes de jeu.
La partie Cour me semble un peu lourde, nous pourrions la simplifier fortement, mais le reste est assez bien.
Sire, leur armée est ridicule !
flint Le 26/10/2003 à 23:04Edité par flint le 27/10/2003 à 12:48 Article V. Mise en accusation
1. Tout citoyen peut amener le cas d’une mise en accusation d’un Ministre élu, Président, ou Juge à un membre de la Cour.
A/ La Cour doit revoir les allégations faites, autoriser une réponse de l’accusé, et par un vote d’au moins 3 Juges, déterminer s’il y a des motifs appropriés et légaux de maintenir une audition de destitution. Si oui, l’accusation sera estimée “méritée”, l’accusé devra être mis en accusation, et la Cour devra procéder comme indiqué dans la Section 2 de cet Article. Si les accusations sont trouvées sans mérite, ou si au moins 3 juges ne peuvent pas trouver que ce soit la peine de continuer, les allégations doivent être écartées.
B/ Si un membre de la Cour venait à être l’objet d’une accusation, il ne devrait pas prendre part dans la décision prise par la Cour. Le Vice-Président devrait prendre sa place pour l’unique détermination du mérite de l’accusation, et devrait être considéré comme “Juge” pour ce vote uniquement.
2. Une fois qu’une accusation a été approuvée par la Cour, les affaires se dirigent alors vers l’audition concernant la destitution de l’accusé.
A/ La Cour doit démarrer un topic dans ce but. Ce récapitulatif doit exposer dans ces grandes lignes les faits présentés par le plaignant et la réponse de l’accusé.
B/ La partie qui a commencé le processus de mise en accusation aura une chance d’élaborer un sommaire et de présenter les faits et les évidences contre l’accusé, y compris toutes les allégations spécifiques.
C/ L’accusé devra avoir une chance de répondre à ces allégations et d’élaborer sa défense. L’accusé devra avoir 3 jours pour répondre, une fois que les allégations sont envoyées par le plaignant.
D/ Les deux parties doivent envoyer leurs arguments adressés aux gens dans le topic qui a été créé par la Cour dans ce but spécifique.
E/ Après que les arguments soient présentés, les gens peuvent alors débattre du sujet dans le topic, et peuvent demander à ce qu’un forum public soit tenu pour débattre
- Ce forum public sera un chat qui devra être modéré par au moins un membre de la Cour.
- Un forum public, si un est demandé, doit se produire dans les 3 jours suivant la réponse de l'accusé dans le topic de départ.
F/ Les gens doivent revoir le cas et voter pour ou contre la destitution de l’accusé dans un sondage qui doit être démarré par la Cour en conclusion du topic de Mise en accusation.
- Si un forum de chat venait à être demandé, le sondage devrait être démarré en conclusion du chat.
- L’accusé n’est pas démis de ses fonctions, à moins que 2/3 de ceux qui ont voté dans le sondage de destitution ont voté pour le voir démis de ses fonctions.
- Le nombre total de voix exprimées dans ce sondage doit être supérieur à 20, ou le sondage est invalide et cette affaire ne peut plus être re-votée.
- Les votes d’abstention ne sont pas comptés pour ou contre l’accusation.
- Ce sondage doit durer au moins 3 jours.
G/ Si pour une raison valide l’accusé n’a pas fait enregistré sa réponse de manière opportune, celui-ci sera en mesure de faire enregistrer une réponse tardive à la Cour.
- la Cour peut excuser un enregistrement tardif en constatant que c’était pour une bonne raison.
- Ceci est le seul moyen par lequel une accusation peut être ré-ouverte et re-présentée au public.
H/ Aucun appel de ce vote ne peut être fait, excepté comme indiqué dans la Section 2.G
3. Offenses répréhensibles
A/ Un officiel ne peut accusé que s’il a violé la Constitution ou une loi qui était en place antérieurement à la violation alléguée.
B/ La Constitution ne peut pas être modifiée, ni une loi être passée qui rend une action rétroactivement illégale.
4. Tout en traversant la procédure d’accusation, l’accusé doit rester en contrôle de sa charge, à moins que la Cour ait opéré à une injonction.
5. Si le Président est démis de ses fonctions, Le Vice-Président doit immédiatement assumer ses devoirs, et ensuite nommer un vice-Prédident en remplacement pour servir le reste du mandat.
6. Si un juge est démis de ses fonctions, le président doit nommer un remplaçant qui servira le reste du mandat du Juge vacant. Si ce mandat est plus long qu’un mois, le sénat doit confirmer la nomination du juge par une majorité.
7. La Cour est autorisée à créer ses propres règles et procédures pour les auditions d’accusations si nécessaire.
8. Si les gens sentent que la Cour a injustement jugé ou trouvent que le cas de mise en accusation est mérité, un citoyen peut envoyer un vote appellant le début de la procédure de mise en accusation. Si les 2/3 des gens votent pour l’accusation, l’audition initiale est ignorée et la cour doit procéder à une audition d’accusation comme prescrit dans la Section 2.
flint Le 26/10/2003 à 23:30 Article VI. Conflit de Lois
1. Cette Constitution est la loi suprême de xxxxxxxx. Tous les citoyens doivent suivre ces lois.
2. Aucune loi ne peut être créée qui viole ou change la Constitution.
A/ Cela n’exclut pas les Amendements, qui doivent être passés en accord avec l’article IX.
3. Aucun Exécutif ne peut donner d’ordre qui viole ou change la Constitution, ou n’importe quelle loi existante ou décision juridique.
4. La Cour doit résoudre tous les conflits de loi. La décision de la Cour concernant une interprétation de loi a la même pouvoir et autorité que la loi.
5. Si le temps de la Cour est insuffisant pour résoudre un conflit de loi, le Président peut temporairement résoudre le conflit aussi longtemps que la Cour n’est parvenu à un accord pour régler le problème, ou n’a pas opérer à une injonction.
A/ La Cour peut engager la controverse plus tard pour résoudre officiellement tout problème légal décidé par le Président.
6. Si le Conflit est entre le Président et un Ministre, et que le temps accordé à la Cour est insuffisant pour résoudre le conflit, l’affaire peut être résolue par vote rapide des citoyens, ensuite l’affaire peut être prise en charge par la Cour pour la résoudre officiellement.
Je suis d'accord avec Para, cette constitution est très bien, mais, à mon avis, ne nous conviendra pas sur certains points ...
Je pense aux sections "Cour" ou "Mise en Accusation" ...
Cette constitution est donc une très bonne base, mais à modifier sérieusement ...
Mind the gap ?
Je suis aussi d'avis que la partie Cour et Mise en accusation sont beaucoup trop complèxes (chez Apolyton elles ont été rédigées par Togas, qui est avocat....). Nous pourrions simplement élire un "juge indépendant" qui se charge de veiller à ce que les articles de la Constitution soient respectés et qui fera le nécessaire en cas de plainte.
Par contre les attributions du président, des ministres, du Sénat, des citoyens, me semblent appropriées et nous pourrions les adopter avec très peu de modifications. Même s'il semble y avoir beaucoup d'articles, mon expérience du démo-game chez Apolyton m'a montrée qu'ils sont nécessaires à la longue.
Je tiens beaucoup à ce qu'on adopte le système des élections avec plusieurs candidatures à chaque poste. C'est le seul qui tiendra le coup à long terme et qui garantira la continuité de l'équipe. Ca va être une aventure de longue haleine (si on a du fer cette fois-ci !) et il faut se donner de bonnes structures dès le départ. C'est pourquoi j'invite le plus possible de membres à se présenter aux divers postes dès maintenant. Au début surtout ça ne sera pas difficile et ça nous permettra de nous roder.
Comme je l'ai déjà dit, je suis prêt à me présenter au poste de président si dès le départ il y a au moins une autre candidature.
Sire, leur armée est ridicule !
flint Le 27/10/2003 à 13:19 Article VII. Elections
1. Des élections pour le Président, le Ministre de la Défense, le Ministre des Affaires Etrangères, et le Ministre de l’Intérieur doivent débuter le 12 de chaque mois.
A/ Les élections doivent terminer 72 heures plus tard le 15 de chaque mois.
2. La Cour doit choisir un de ses membres pour poster les sondages d’élection pour chaque poste.
3. La Cour est autorisée à surveiller toutes les élections et est autorisée à résoudre tout conflit concernant les élections.
4. Tous les candidats pour un poste doivent publiquement exprimer leur candidature avant que les élections ne commencent.
5. Personne ne peut être candidat pour plus d’un poste élu.
6. Si aucun candidat pour un poste ne reçoit plus de 50% des votes, il doit y avoir un second tour tenu du 15 au 18.
A/ La Cour doit créer un second tour avec les deux candidats qui ont reçu le plus de votes.
7. Les égalités doivent être résolues par la Cour de la manière de son choix.
8. Immédiatement après avoir remporté l’élection, le Président élu doit nommer un Vice-Président.
A/ Tout citoyen qui n’est pas un Ministre élu ou un Juge peut être nommé
B/ Le Vice-Président désigné doit être confirmé par une majorité du Sénat dans un sondage qui doit durer au moins 3 jours.
C/ Le Président élu doit faire tout son possible pour poster le sondage de confirmation le 15, afin que le Vice-Président, si confirmé, puisse entrer en fonction peu après le début du mandat. Si le Président élu est sujet à un second tour, il doit faire tout son possible pour poster le sondage de confirmation le 18.
D/ Si le Vice-Président désigné n’est pas confirmé par le Sénat, le jeu doit continuer sans Vice-Président jusqu’à ce qu’une personne désignée soit confirmée.
9. Tous les Ministres, le Président, et le Vice-Président (si confirmé) nouvellement élus commencent leur mandat le 18 du mois. Les Ministres précédents restent en contrôle de leurs postes jusqu’à la même date.
10. S’il n’y a pas de candidat pour un poste, le président, en étant élu, doit nommé quelqu’un pour servir au poste du ministre non-élu. Le Ministre nommé doit être confirmé par une majorité du Sénat dans un sondage qui doit durer au moins 3 jours.
11. S’il n’y a pas de candidat pour être Président, le Sénat doit immédiatement élire un Président.
A/ Un Président élu comme cela doit immédiatement nommer un Vice-Président. Le Vice-Président doit ensuite être confirmé par une majorité du Sénat.
12. Le Sénat est autorisé à faire des lois concernant les élections du moment qu’elles ne rentrent pas en conflit avec la Constitution.
Je susi impatient de commencer.
Fred.
flint Le 27/10/2003 à 15:40Edité par flint le 27/10/2003 à 15:47 Article VIII. Promulgation de cette Constitution
1. Cette Constitution doit être ratifiée par une majorité de 2/3 des votants dans un sondage de ratification avant qu’elle prenne effet.
A/ Le sondage de ratification doit être ouvert au moins 7 jours.
B/ les votes d’abstention ne sont pas comptés pour ou contre la ratification.
2. Par sa ratification, cette Constitution prend effet le 12/mois/année.
Article IX. Amendements
1. Des amendements à cette Constitution peuvent être proposés pour tout citoyen. Un amendement est passé et rendu officiel quand 2/3 ou plus des citoyens qui ont voté approuvent le changement de la Constitution.
A/ Un sondage pour passer un amendement doit être clair, impartial, formuler le texte entier du changement proposé, et être ouvert au moins 7 jours.
B/ Les votes d’abstention ne sont pas comptés pour ou contre le passage.
Beau travail de traduction, félicitations !
Je crois qu'on peut te décerner la première médaille du mérite de notre "Nation" (?) naissante.
[smiley=4]je voterai pour
La guerre est le moyen le plus sur de parvenir au pouvoir ou à sa perte
Oui, mais ça viendra sûrement plus tard, un peu avant l'ouverture de la partie, sûrement ...
Il faut d'ailleurs choisir les différentes sections qu'il nous faudra pour le futur forum privé du DG ...
Mind the gap ?
ah ok ... je vais rectifier cela.
Les sections du forum, je propose
"Général" : Elections, Référendums, Gazette, ... (également la charte et la constitution épinglées). Tout ce qui concerne l'organisation interne de l'équipe.
"Tours" : le président créé un topic par tour ... les ministres écrivent leurs ordres pour le tour prochain.
"Stratégie" : Sondages concernant les démarches du ministre de la défense, propositions de plans d'attaque, de défense ...
"Diplomatie" : Arrivée de nouveaux messages étrangers signalée et messages postés ici, propositions de réponse ...
"Intérieur" : Sondages concernant les démarches du ministre de l'intérieur, propositions ...
"Archives" : archives des contacts diplomatiques, archive des gazettes.
Euh ... le ministre de la communication aura pour section "Général"
Mind the gap ?
flint Le 28/10/2003 à 10:56 je suis a peu près d'accord pour les sections...
le ministre de la communication sera donc responsable de la section "général" et ce sera lui qui postera les éléctions et référendums.
On ajoutera si besoin est une partie "Justice", dans laquelle la Cour, tirée au sort, juge les mises en accusations, les contestations de sondages, etc...
Mais est ce qu'on ne devrait pas rajouter un partie "plèbe" pour tous les sondages que la plèbe doit effectuer (par exemple pour accepter un délégué, pour autoriser tel accord diplomatique, etc...) et aussi une partie Présidence pour débattre des choix que le président doit faire (avancées technologiques à rechercher, niveau du taux de luxe/science)????
)
