390

Ben oui mais justement, ça aurait été une pitrerie, pas un débat.
Les droits inaliénables du troll :
1) le droit d'avoir raison
2) le droit d'être péremptoire
3) le droit de ne pas lire
4) le droit de ne pas répondre
5) le droit d'être de mauvaise foi
6) Autant pour moi / Faignant / Vivent Tintin et Milou

391

enfin la c'etait aussi une pitrerie, hein...

zniven> marrant certes, mais il n'y a que les partisans du oui qui ont intéret a ce que le non soit associé a Le Pen dans l'esprit des gens ^^

« The biggest civil liberty of all is not to be killed by a terrorist. » (Geoff Hoon, ministre des transports anglais)

392

393

les ouistes néerlandais ont peur, plutôt.

( http://redwing.hutman.net/~mreed/warriorshtm/enfantprovocateur.htm )
Les droits inaliénables du troll :
1) le droit d'avoir raison
2) le droit d'être péremptoire
3) le droit de ne pas lire
4) le droit de ne pas répondre
5) le droit d'être de mauvaise foi
6) Autant pour moi / Faignant / Vivent Tintin et Milou

394

A propos du debat traite/constitution, le OUI-Socialiste dit (via le document "Vrai/Faux") :
p.18 : Ce que nous appelons parfois abusivement « Constitution » n'est juridiquement qu'un traité international signé entre les Etats souverains.
[...]
L'avis de Robert Badinter, ancien Président du Conseil constitutionnel, juriste incontestable : « Le terme de Constitution adopté par la Convention pour magnifier son oeuvre est impropre. Si c'était une Constitution, au sens où nous l'entendons en France, l'Europe aurait élu une Assemblée constituante chargée d'élaborer et de voter une Constitution. En réalité, nous avons affaire à un traité. C'est-à-dire à un accord entre des États européens, signé par leurs gouvernements, qui va être soumis maintenant à des ratifications dans chaque État. Ce sera le traité constitutionnel, après celui de Maastricht (1992), Amsterdam (1997), Nice (2002). En attendant un nouveau traité, dans quelques années, quand on aura mesuré les insuffisances de celui-ci. Un traité européen, ce n'est pas gravé dans le marbre ! » (Ouest France 30/09/04)


Mais on peut aussi lire p.26 :
Ce qui se passerait si le traité constitutionnel était rejeté -
L'application de la charte des droits fondamentaux serait facultative, laissée au bon vouloir des juges alors qu'avec l'adoption du traité constitutionnel, ils seront obligés de s'y référer et de l'appliquer.


Il y a donc bien un changement juridique important.

Donc si je comprend bien, ceci est un traite dans son elaboration et son contenu, mais qu'il aura les consequences juridique d'une constitution. (je dis ca, mais je suis tres loin d'etre juriste, hein)

395

Ce qui se passerait si le traité constitutionnel était rejeté -
L'application de la charte des droits fondamentaux serait facultative, laissée au bon vouloir des juges alors qu'avec l'adoption du traité constitutionnel, ils seront obligés de s'y référer et de l'appliquer.

Sauf que ce que dit la charte des droits fondamentaux est +/- ce qui est déjà dit (en mieux) dans la déclaration Universelle des Droits de l'Homme, si je ne m'abuse confus.
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396

la charte a une ampleur inférieure à la législation nationale déjà en place de toute façon.

(A propos, j'ai entendu dire que des juges européens avaient déjà appliqué des parties du traité (alors qu'il n'est pas encore adopté, donc au complet mépris du droit). Mais il faut que je retrouve mes sources.)
L'application de la charte des droits fondamentaux serait facultative, laissée au bon vouloir des juges alors qu'avec l'adoption du traité constitutionnel, ils seront obligés de s'y référer et de l'appliquer.

Seulement sa valeur concrète est si faible qu'elle n'a pas d'intérêt pratique... (puisqu'elle a été élaborée et limitée pour ne gêner personne)



A propos de Badinter, je trouve intéressant de lire son propre projet de constitution, qu'il avait élaboré en 2002 comme contribution à la convention :
http://www.aidh.org/Europe/Conv_05badin.htm
C'est tout à fait différent du projet actuel.
Le terme de Constitution adopté par la Convention pour magnifier son oeuvre est impropre. Si c'était une Constitution, au sens où nous l'entendons en France, l'Europe aurait élu une Assemblée constituante chargée d'élaborer et de voter une Constitution. En réalité, nous avons affaire à un traité.

Je suis d'accord. Mais c'est un traité qui se donne la valeur psychologique d'une constitution. Rien que le titre est un mensonge.
Les droits inaliénables du troll :
1) le droit d'avoir raison
2) le droit d'être péremptoire
3) le droit de ne pas lire
4) le droit de ne pas répondre
5) le droit d'être de mauvaise foi
6) Autant pour moi / Faignant / Vivent Tintin et Milou

397

Au fait, monsieur Giscard vient dans mon école le 14 avril nous faire une petite conférence sur "pourquoi une constitution pour l'europe". Evidemment j'y vais, et j'aimerais assez lui poser la question suivante (partiellement raisonnée grace a ton argumentaire Hyppo)...
question:

"Monsieur le Président,

A défaut de pouvoir lire l’intégralité des 850 pages de traité sur lesquelles vous nous demandez de voter le 29 mai, j’ai relevé les articles suivant :
L’article I-26 sur l’initiative des lois et des procédures judiciaires, exclusivement réservée à la commission européenne et au conseil des ministres européen,
Et l’article I-34, paragraphes 1 et 2, sur la capacité du parlement à codécider conjointement avec la commission, et sur la capacité de la commission à légiférer seule.
Dans ces articles, le traité constitutionnel donne les pleins pouvoirs au couple commission et conseil des ministres, contre le parlement, qui est pourtant élu au suffrage universel et donc représentatif du peuple. De cette façon, c’est le seul exécutif qui gouverne, sans que le peuple ne soit représenté dans ses décisions !

Monsieur le Président, comment l’Europe, union de 25 pays démocratiques, peut-elle baser sa constitution sur un tel mépris de la démocratie, par une non séparation des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires, comme l’ont prévue toutes nos constitutions ? Cette absence de séparation des pouvoirs n’est-elle pas une porte ouverte au libre arbitre et à l’abus de pouvoir par cet exécutif tout puissant, bien que non élu?"


voila, dites moi ce que vous en pensez, il me semble que ce point est le plus important à debattre, car le plus grave, je n'aurais probablement droit qu'à une question...

si des trucs a ajouter, a enlever, dites moi, je suis open, et promis, je vous ferai un pti compte-rendu...
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un baiser, mais à tout prendre, qu' est-ce ?
Un serment fait d' un peu plus près, une promesse
plus précise, un aveu qui veut se confirmer,
un point rose qu' on met sur l' i du verbe aimer ;
c' est un secret qui prend la bouche pour oreille,
un instant d' infini qui fait un bruit d' abeille,
Une communion ayant un goût de fleur,
une façon d' un peu se respirer le coeur,
et d' un peu se goûter, au bord des lèvres, l' âme !
Un baiser, c'est si noble, madame!
(Rostand - Cyrano de Bergerac)

398

Tu apportes un magnétophone ou équivalent histoire de pouvoir nous retranscrire la réponse éventuelle ?

399

http://www.lexpress.fr/info/monde/dossier/constitution/dossier.asp?ida=432481
Un procédé qui fâche : la lettre de propagande envoyé avec le traité...

(Il faut rappeler que Giscard est membre du conseil constitutionnel, qui vient d'autoriser la lettre jointe au traité)
Les droits inaliénables du troll :
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2) le droit d'être péremptoire
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4) le droit de ne pas répondre
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400

Le probleme c'est qu'il risque de te répondre que ca a toujours été comme ca, voire meme que y'a des avancées par rapport aux institutions européennes europeenes (ce qui est vrai).

401

j'allucine...
J'ai fait les courses hier, j'ai pas fait gaffe en l'achetant.
je sais pas si je suis parano, mais ca me choque :
un sponsor officiel.....!? neutral

402

mort de rire

403

spectras :
Tu apportes un magnétophone ou équivalent histoire de pouvoir nous retranscrire la réponse éventuelle ?

vais esayer si j'en deniche un...
jibax :
Le probleme c'est qu'il risque de te répondre que ca a toujours été comme ca, voire meme que y'a des avancées par rapport aux institutions européennes europeenes (ce qui est vrai).


je suis pas sur, aujourd'hui le parlement n'a t il pas au moins l'initiative de légiférer ou de conduire des actions judiciaires??
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un baiser, mais à tout prendre, qu' est-ce ?
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404

non, je crois pas.

J'ai envie de dire aussi que le véritable danger est de constitutionnaliser ces institutions antidémocratique. Une fois que c'est signer plus de retour en arriere possible.

405

Je serais interressé moi aussi d'entendre sa réponse. 'Faudrait que tu trouves quelqu'un qui a un dictaphone ou un MD portable avec entrée micro, sinon tand pis on se contentera de ta prise de note.

406

http://permanent.nouvelobs.com/europe/20050407.OBS3269.html
Avec ca, c'est sur que le oui ne peut plus gagner maintenant grin

407

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HS : wahou Jospin sort de sa grotte ! ([URL=http://img178.exs.cx/img178/8026/mediumnaufragedeliledere7yp.jpg]une petite photo de Jospin depuis les présidentielles[/URL]) grin

409

410

Hippopotame
: et c'est comme ça qu'on peut voir des commissaires PS et UMP participer conjointement à la création de directives extrêmement impopulaires.
En même temps Pascal Lamy on se demande un peu ce qu'il fout au PS, parce que dans le genre ultralibéral... candidat à la présidence de l'OMC toussa, bref, super socialiste le gars tritop
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« Le bonheur, c'est une carte de bibliothèque ! » — The gostak distims the doshes.
Membrane fondatrice de la confrérie des artistes flous.
L'univers est-il un dodécaèdre de Poincaré ?
(``·\ powaaaaaaaaa ! #love#

411

parce que tu trouves que Strauss-Kahn, Fabius et autres ils sont "super socialistes" ? cheeky
Tekken Punch !!! beuh Love Hina déjà fini ... :'(
Japan-A-Radio
Vertyos@| les modos sont des enculés
Vertyos@| y'a des queues partout, un vrai bonheur'

412

Nanan mais ils peuvent davantage passer pour, peut-être cheeky
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413

Moui enfin pourtant, je trouve pas qu'idéologiquement, Lamy tranche vraiment avec la direction du PS cheeky

C'est juste parce qu'il est aux commandes sans avoir besoin de s'occuper d'un électorat, lui cheeky

(il a été choisi par prodi et par le gouvernement jospin, en 99)
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Tiens c'est marrant j'ai lu dans le monde diplo que si des référendums sont organisés en république tchèque et en Pologne c'est pas par souci démocratique ou pour « faire bien », c'est parce que les partisans de la Constitution n'ont pas une majorité suffisante pour faire ratifier le traité par voie parlementaire ^^ (en Tchéquie il faut 60 % et en Pologne il faut carrément deux tiers dans deux assemblées)
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415

fin bon pour la pologne, d'apres ce ke les parents a yaro me raconte, le oui est mal barré pour sortir. Pis la bas la population apprend ce kil y a dans la constitution a la tv contrairement a ici ou il faut nous meme chercher toutes les infos
Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve. [Euclide]
Les grecs anciens connaissaient déjà les trolls ! %)

Retrouver aussi mon blog par là ;)

416

Et en Tchéquie le président de la République lui-même est contre si j'ai bien compris ^^

tiens il y a quelques jours il y avait une dépêche avec un titre tellement tordu sur yahoo que pendant un bref instant j'ai lu le contraire (sans vraiment y croire hein quand même) : « les socialistes européens se prononcent contre le non à la constitution ». Attention, ils sont pas pour, ils sont contre le fait d'être contre, nuance triso
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Vous avez regardé l'émission l'autre jour ? Moi j'ai pas pu, je me demande si j'ai raté quelque-chose, je pensai que ce serait un truc préparé à l'avance mais d'après ce que j'ai entendu ce n'était pas le cas.

418

nan mais faut que chirac s'implique encore plus dans la campagne, à chaque intervention il faut monter le non de 2 points :s
Tekken Punch !!! beuh Love Hina déjà fini ... :'(
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zniven :
Au fait, monsieur Giscard vient dans mon école le 14 avril nous faire une petite conférence sur "pourquoi une constitution pour l'europe". Evidemment j'y vais, et j'aimerais assez lui poser la question suivante (partiellement raisonnée grace a ton argumentaire Hyppo)...
question:

"Monsieur le Président,

A défaut de pouvoir lire l’intégralité des 850 pages de traité sur lesquelles vous nous demandez de voter le 29 mai, j’ai relevé les articles suivant :
L’article I-26 sur l’initiative des lois et des procédures judiciaires, exclusivement réservée à la commission européenne et au conseil des ministres européen,
Et l’article I-34, paragraphes 1 et 2, sur la capacité du parlement à codécider conjointement avec la commission, et sur la capacité de la commission à légiférer seule.
Dans ces articles, le traité constitutionnel donne les pleins pouvoirs au couple commission et conseil des ministres, contre le parlement, qui est pourtant élu au suffrage universel et donc représentatif du peuple. De cette façon, c’est le seul exécutif qui gouverne, sans que le peuple ne soit représenté dans ses décisions !

Monsieur le Président, comment l’Europe, union de 25 pays démocratiques, peut-elle baser sa constitution sur un tel mépris de la démocratie, par une non séparation des pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires, comme l’ont prévue toutes nos constitutions ? Cette absence de séparation des pouvoirs n’est-elle pas une porte ouverte au libre arbitre et à l’abus de pouvoir par cet exécutif tout puissant, bien que non élu?"


voila, dites moi ce que vous en pensez, il me semble que ce point est le plus important à debattre, car le plus grave, je n'aurais probablement droit qu'à une question...

si des trucs a ajouter, a enlever, dites moi, je suis open, et promis, je vous ferai un pti compte-rendu...

comme promis, ptit compte rendu...
Mr Giscard nous a fait un beau ptit expos&é sur la constitution, partant tout de meme du principe que pour la comprendre il n'etait pas utile de lire l'ensemble, la 1ere partie suffisant (jusque la d'accord)et qu'en fait les principes etant resumés dans 6 articles (je sais plus lesquels) il suffit de lire ceux la!!
vive l'information...
Pdt son exposé il a été jusqu'à expliquer le processus législatif ordinaire (cf plus haut), sans que ca n'émeuve personne. A la fin j'ai pu poser ma question, modifiée en circonstance, qqch du genre

"M le President, vous nous avez expliqué le processus ordinaire de législation, mais en donnant au conseil des ministres le role de 2eme chambre législative, en donnant a la comission une capacité à légiférer seule, et en limitant l'initiative des lois a la comission, n'y a t il pas non séparation du législatif et de l'executif, et n'est-ce pas la porte ouverte a l'abus de pouvoir par cet executif qui n'est pas insitué par le suffrage universel??"

Ce a quoi il ma répondu que de fait ca n'est pas une constitution à la Montesquieu, avec une réelle separation des pouvoir, c'est plus proche du systeme allemand (le Bundestag est la seule chambre, et le Bundesrat (conseil des ministres??) ratifie.
Ce serait plus un mixte entre la 5eme rep, car il y a un president, et le systeme allemand ou le conseil des ministres fait office de 2eme chambre.
Il a dit aussi qu'il était comme moi (la classe!) , et qu'il aurait préféré un systeme a 2 chambres, mais que ds le cas present, il etait plus pratique pour légiférer de limiter les initiatives a la comission.

Merde alors, ca marche en allemagne un systeme comme ca???

Le 2eme point qui m'a choqué dans cette conf', c'est que, semble-t-il, si dans 2 ans, les 4/5 des pays ont ratifié la constite, on fait revoter le (meme) texte a ceux qui l'ont refusé! donc en gros, si la france dit non maintenant et que 20 pays sur 25 disent oui, on nous refera voter. Et là il faudra bien voter oui, sinon faudra voir a fermer notre gueule en europe ou ptet meme en sortir??

donc en gros, une conf plutot interessante (destabilisante meme, il a failli me convaincre!!) mais limité, j'aurais bien aimé un vrai débat... et chirac ca a donné quoi jeudi soir? pas eu le tps de regarder...

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Un serment fait d' un peu plus près, une promesse
plus précise, un aveu qui veut se confirmer,
un point rose qu' on met sur l' i du verbe aimer ;
c' est un secret qui prend la bouche pour oreille,
un instant d' infini qui fait un bruit d' abeille,
Une communion ayant un goût de fleur,
une façon d' un peu se respirer le coeur,
et d' un peu se goûter, au bord des lèvres, l' âme !
Un baiser, c'est si noble, madame!
(Rostand - Cyrano de Bergerac)

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il y a pas de video de ta conf ?

Chirac c'était n'ayez pas peur
n'ayez pas peur
n'ayez pas peur
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La Neo Geo CD à son site (en tout cas elle essaye...): http://neogeocdworld.info/
Le forum de la Neo Geo sur Yaronet: forums/264

Un petit site sur l'Atari Falcon avec plein de trucs bon pour votre poussin: http://falcon.ti-fr.com/