very : un conseil, avant de le dresser sur un autel, va faire un tour en tribunal d'instance...
Pas dis que c'était une merveille, (toute façon la justice de manière génral en ce moment..bref), juste dis que c'était bien plus fondé que les prud`homme. (après, que ça soit à peu près bien fondé, ça veut pas du tout dire que c'est parfait, ..)
Boah les autres instances de justice ont aussi énorménent de jugements cassés.
Pas tellement.
Enfin, sur le total, pas tellement. Sur ceux qui font appel (i.e vraiment pas bcp), pas mal. Mais y'a 'cassé' et 'cassé': tu peut re-changer quelques points ou ré-évaluer un peu la sanction sans changer le fond du dossier.
Mais le réel pb actuel avec ces instances ( TI, TGI, cour d'appel..) est qu'il n'y a presque plus de distinciton. Avant, on mettait des juges expérimentés à la cour d'appel, souvent par collège de 3, etc.. Maintenant, ce sont les mêmes juges, qui passent du TI à la cour d'appel et au TGI comme s'il s'agissait de 3 foi la même chose. Bref, le bon sens qui voulait que la deuxième décision, puisque primant sur la 1ere, soit plus 'solide' (juge plus expérimenté, etc..) est en ce moment simplement niée.
Et d'ailleurs, ça a un effet encor plus pervers: les juges de 1er instance étant quasi les mêmes que ceux d'appel, il arrive (ahem) que des sentiments d'amitiée ou de copinage ne soit pas sans effet. (ha celui-là c'est lui qui m'a appris, je vais quand même pas le casser.. je l'ai déjà entendu tel quel ^^ )
Et il n'y a cas voir la façon dont est traité le piratage/copie privée/p2p/échange/stockage de musique/films pour se rendre compte que la justice est souvent une affaire d'interprétation.
Bauf, notemment dans le droit français, les choses sont assez bien détaillés et précises, pour que le juge n'ai "qu'a éxécuter" le code...son principal boulôt dans la majorité des cas consiste à apprécier la peine/sanction/compromis plus qu'a vraiment juger du résultat. (qui lui est normalement dicté par les textes)
Alors après, dans tous les domaines assez nouveaux, les textes sont évidemment trop flous ( ça rentre dans ça, dans ça ?) et il faut un peu de temps avant que ça se précise. (légistlation ou 1~2 arrêts de la cour de cassation..).
Mais bon, dans tous les pays c'est comme ça, on a déjà l'avantage que chez nous ça soit clair la plupart du temps..
Et de toutes façons, on est dans un système judicière qui (et heureusement, ça le laisse humain) laisse une part à l'intime conviction. Donc forcément l'objectivité est toute relative. Mais c'est pas propre aux prud'hommes
Heu, c'est quand même à peu près exclusivement réservé aux assises , aux prud'hommes et ça doit être à peu près tout.
Bref, presque toute la justice civil et pénal n'y passe pas (genre 99.5% de la vraie justice: les assises ça reste très limitée..), et encor heureux. (et perso, je remplacerais 'humain' par 'arbitraire' ). D'ailleurs, l'intime conviction du peuple, j'ai toujours trouvé que ça n'avait rien à faire dans la justice. ( Non , la justice n'est _pas_ la démo-cratie. Sinon on revient au moyen-âge et on brûle sur la place publique). D'ailleurs, franchement, si les jurés sont des gens ordinaires, ont leur présente un type qui arrive entre les bras des flics, qui "doit" déjà être coupable s'il ets là, les flics disent que c'est lui, t'a la famille des victimes qui pleure en face... bref tu pense de facto le type coupable, même s'il a rien fait...
C'est quand même abérant: pour une affaire de voisinage ( genre la conasse de grand mère d'à coté), tu passe devant un juge profesionel, qui te juge selon des textes, des preuves, des faits, sa conaissance juridique (bon théorie touça), etc, etc...
Pour une affaire de crime (qui présente des enjeux autrements plus grave..) il suffit que quelques types (les jurées 'populaires' sont majoritaires sur les juges pro en cour d'assise ) aient l'impression que t'ai une geule de coupable (les flics disant que c'est toi, ça aide...)..
En deux mots, la présomption d'inoncence, concept fondateur de toute justice de pays 'démocratique', est remplacé par une 'intime conviction', qui est tout sauf intime d'ailleurs. (fondé sur les faits ptrésentés (...), sur le contexte (média, flics, familles), etc..) ).
Et ça a donné lieu (et continue !) à des milliers de dérives, Outreau n'en est qu'une infime partie submergé de l'iceberg.... ( ha c'est sur, en disant "c'est forcément lui", "regardez il a fait ça", et en présentant que quelques faits qui vont dans le bon sens, les pauvres jurés ont leur intime conviction, alors que dans certains cas c'était cricatural..)
C'est entres autres pour ça que la justice française dispose de sécurités d'appel et de cassation.
Bha maintenant l'appel c'est une seconde première instance (exepté quelques détails proceduraux, cf les avouées, etc..), et la cour de casse, en théorie, ce n'est pas fait pour ta re-juger ou retraper une erreur de jugement: c'est censé vérifié qu'il n'y a pas d'erreur de procédure. (et la plupart du temps, ça renvoye devant une autre cour d'appel, ça juge assez peu en fait. )
Mais je ne suis pas d'accord avec toi sur la base de l'arguement: si dans tous les pays démocratiques modernes le fait d'être jugé une seconde foi devient un droit (très récent pour l'assise d'ailleurs..), c'est bien par ce qu'il est possible que la justice, puisqu'elle reste humaine, se trompe. Mais c'est un droit personnel, c'est en aucun cas une excuse pour la justice...
Et les réels situations d'ambiguité, c'est ultra-minoritaire dans le droit français.. ( Par contre, les juges/avocats qui se trompent, ça, c'est déjà plus courant..)